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303 résultats pour « Massimo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8d4

Appel

24 juillet 2007

24 juillet 2007

, - 48, 38 euros à titre d'indemnité de congés payés afférents, - 100 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, - condamné la société MAXIMO aux dépens.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b90c

Appel

23 avril 2008

23 avril 2008

* * * * * Christophe X...a été embauché par la SA MAXIMO selon contrat à durée indéterminée du 4 septembre 2000 en qualité de représentant formateur.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00107_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Marimmo a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler la décision du 1er août 2019 par laquelle le conseil

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f2ed6acdc6046d470d4ff7

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-7 N° RG 26/02920 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPUUZ Ordonnance n° 2026/M90 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [W] [O] Représentant : Me Massimo

Source officielle
CA

5ème Chambre

69749ba5cdc6046d4789246e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

INOV@ Prise en la personne de son gérant en exercice pour ce domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marjorie EPISCOPO, avocat au barreau de METZ, avocat postulant, Me Massimo

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0dd3c25a97f0381f4fc7

Appel

3 octobre 2014

3 octobre 2014

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Représentée par Me Massimo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a198

Appel

11 mai 2007

11 mai 2007

MAXIMO, ayant siège administratif Zone d'Activités du Parc du Château à 51500 TAISSY, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Espace Jardin Fontaine Avenue Pierre

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fca612ce7a9f448cc4235ee

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Lors de la délivrance, Mme [L] a présenté une hémorragie massive et des troubles de la coagulation qui ont nécessité son transfert à l'hôpital de [Localité 20], sans suites ultérieures.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6528df8caaebb88318fda66c

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

MASSIMO DUTTI FRANCE - SPCOETE A RESPONSABILITE LIMITEE A ASSOCIE UNIQUE inscrite au RCS de [Localité 1] sous le n° 438.843.096.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca7a6b0a9b8668ac67d3d1

Appel

2 octobre 2020

2 octobre 2020

qu'il existe une collusion frauduleuse entre les sociétés SFR-SC et TELEPERFORMANCE ayant eu pour objet la violation de leurs obligations de maintien dans l'emploi et pour conséquence un décrutement massif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c553

Appel

1 octobre 2006

1 octobre 2006

Madrimmo de ces trois jugements et leur jonction ordonnée le 18 janvier 2002 ; Vu les dernières conclusions signifiées le 19 mai 2008 par la société Madrimmo qui demande à la cour d'infirmer les

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CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f11d

Appel

22 février 2012

22 février 2012

BALEONE 20700 AJACCIO ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocats au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Valter Massimo

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60332cd6ea2a5a9e0e548d22

Appel

8 septembre 2017

8 septembre 2017

- Débouté Madame [Z] du surplus de ses demandes, - Débouté la SAS MAGIMIX de sa demande reconventionnelle, - Condamné la SAS MAGIMIX aux dépens, - Ordonné à la SAS MAGIMIX de rembourser

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CA

4e Chambre A

61609206db7ff645d8566476

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT MIXTE DU 10 AVRIL 2014 N° 2014/190 Rôle N° 13/10826 Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE LE MASSABO C/ SARL ADEAM

Source officielle
CA

Chambre Civile

64cc95350fec5dd96933f9bb

Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

En réplique, la SCI MABIMBO et Mme [K] soutenaient que les demandes de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e58b

Appel

31 août 2011

31 août 2011

La société a en effet inventé une technologie permettant , après certains perfectionnements, de concevoir un composant (MASMOS), coeur d'amplificateurs de puissance en technologie CMOS.

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CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897ab

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

WATTEAU MERLIN SA MAXIMO ARRÊT du : 25 OCTOBRE 2007 No RG : 07 / 00985 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ORLEANS en date du 06 Mars 2006 Section : COMMERCE ENTRE

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00104_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Pour ce qui concerne la SARL Massimo, l'administration a abandonné le rehaussement de 1 300 euros, qui concerne l'année 2011, dans la réponse aux observations du contribuable du 8 octobre 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927ba

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

Christophe A...ont constitué une société civile immobilière (SCI) dénommée société civile immobilière Mabimbo ; que par acte en date du 10 avril 2009, la société Mabimbo a acquis un bien immobilier sis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d60b

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Monsieur X...accède à son domicile par un escalier extérieur débouchant sur une terrasse située au dessus du local donné à bail à la SARL MACOMO.

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