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541 résultats pour « Mathieu MASSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c228

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

Mathieu MAURI, Président de Chambre M. Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6870a4ba05f84751fcf0f5b1

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

MADE IN MOUSE représentée par Me Gilles MATHIEU de la SELARL SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Quentin MATHIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

14e Chambre

6162f3c724fee0dd3d006106

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d592

Appel

2 février 2011

2 février 2011

EURELEC ENTREPRISES C/ Mathieu X...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660cf2557c1ccb0008628bcb

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Philippe Mélin, président a signé la minute avec Mme Mathilde Cressent, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb35

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

Deux enfants sont issus de cette union : - Jean Mathieu né le 20 janvier 2005 à BASTIA, - Cécile née le 25 septembre 2007 à BASTIA.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69eafc0dcdc6046d4757107b

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Tiffany Cascioli, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par Me Bruno Mathieu

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

686611d7957d68b57534e2fa

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

sentence arbitrale, ou tendant à sanctionner leur inexécution Décision attaquée : n° 25648 rendue par le Tribunal arbitral de PARIS le 29 Février 2024 Dans l'affaire opposant : Société MOLD-MASTERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909ba

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Matthieu a terminé ses études au mois de septembre 2012.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

686611d7957d68b57534e2f6

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

EUROPA GMBH société de droit allemand, prise en la personne de ses représentants légaux, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

686611d7957d68b57534e2f8

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

EUROPA GMBH prise en la personne de ses représentants légaux, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f32a

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Antoinette Y... écrit en effet dans un courrier en date du 15 novembre 1994 à Jacques Hubert Y... : " L'oncle Mathieu avait donné la jouissance de cette pièce à ma mère et à présent tu me dédommages parce

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

626b815fd1fb03057d9a5003

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 7 janvier 2022, assistée de Martine MASSÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E REFERE 17 Décembre 2013 Madame Sylvie X...divorcée Yc/Monsieur Bertrand Y

6253ccb2bd3db21cbdd90faf

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

pour être rendue par mise à disposition au greffe au 17 Décembre 2013, ENTRE : Madame Sylvie X...divorcée Y... ... 23150 SAINT YRIEIX LES BOIS Demanderesse au référé, Représenté par Maître Mathieu

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

64c0b924a67f3dd969e550db

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

responsabilité du notaire, Débouter la SCI Nicolas-Mathieu de toute ses demandes, Condamner la SCI Nicolas-Mathieu au paiement d'une somme de 4 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure

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CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93cf6

Appel

4 septembre 2017

4 septembre 2017

ayant pour avocat Maître Hervé PIELBERG de la SCP PIELBERG-KOLENC, avocat au barreau de POITIERS, substitué à l'audience par Maître Mathilde LE BRETON, avocat au barreau de POITIERS LA SCI MACE JEHANNO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

644a1294656d26d0f8b57f1c

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

du cabinet Mathieu, avocats au barreau de Paris INTIMÉ: M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

644a1293656d26d0f8b57ef6

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

du cabinet Mathieu & Associés, avocat au barreau de Paris INTIMÉ: M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

644a1293656d26d0f8b57f06

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

du cabinet Mathieu, avocats au barreau de Paris INTIMÉ: M.

Source officielle
CA

Chambre civile

67f8af46b5ff6e72c9612464

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

3] représenté par Me Mathieu BOYER, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur [J] [M] né le 18 Février 1967 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Mathieu BOYER, avocat au barreau de

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PIXFILMS, MASSEY, Pierre-Mathieu

SIREN 891967523GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

20/01/2021

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Radiations

MASSEAU ET MATHIEU MALOT ASSOCIES

SIREN 504671355GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

31/07/2020

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Modifications diverses

MASSEAU ET MATHIEU MALOT ASSOCIES

SIREN 504671355GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

23/01/2020

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Dépôts des comptes

MASSEAU ET MATHIEU MALOT ASSOCIES

SIREN 504671355GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

02/08/2019

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Dépôts des comptes

MASSEAU ET MATHIEU MALOT ASSOCIES

SIREN 504671355GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

25/09/2018

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