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3 185 résultats pour « Mathis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c60

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

Y...et Mme X...est né Mathis le 29 décembre 2003. Les parents se sont séparés.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251eba731fad7dd354ae

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67948310c6ca88188aff6b30

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, conseiller Madame Raphaëlle

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251dba731fad7dd35498

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

671b357f2edfb0b58c05ed05

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

au greffe de la juridiction COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 JUILLET 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal MATHIS

Source officielle
CA

Chambre 4-6

680c6dc5fe1a38d696f20fa0

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Mars 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Pascal MATHIS

Source officielle
CA

3e chambre sociale

660e430e0740db0008fa93b5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

65a8d3c2e12c85000874af2c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, délibéré prorogé au 17/01/2024, les parties renseignées en vertu de l'article 450 du code de procédure civile, composée de : Monsieur Pascal MATHIS

Source officielle
CA

3e chambre sociale

65a8d3c6e12c85000874af2e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, délibéré prorogé au 17/01/2024, les parties renseignées en vertu de l'article 450 du code de procédure civile, composée de : Monsieur Pascal MATHIS

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02663_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

, à charge pour Me Mathis de renoncer à percevoir la part contributive de l'Etat à sa mission d'aide juridictionnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92079

Appel

24 février 2015

24 février 2015

De leur union sont nés : - Thibaud, le 23 décembre 1994, - Mathis, le 25 septembre 1999.

Source officielle
CA

1ère Chambre

688c4db429d40d57a3e551c7

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

EXPRO, JCP de [Localité 8], décision attaquée en date du 17 Mai 2021, enregistrée sous le n° 18/00604 Monsieur [T] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69ef2039cdc6046d47b06961

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

La Cour était composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251dba731fad7dd35496

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251eba731fad7dd354aa

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251fba731fad7dd354b0

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

660e43110740db0008fa9425

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

660e43110740db0008fa9427

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

660e43110740db0008fa942b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

697c60dacdc6046d4739691b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

EXPRO, JCP de [Localité 9], décision attaquée en date du 03 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 24/00248 Monsieur [W] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ORTHOPEDIE MATHIS

SIREN 495309098GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

22/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

Mathis et Sasha

SIREN 920475134GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

22/09/2026

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Dépôts des comptes

MATHIS LEGAY

SIREN 941827214GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

18/09/2026

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Dépôts des comptes

MATHISSOU

SIREN 948745930GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

15/09/2026

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Dépôts des comptes

MATHIS

SIREN 453161333GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

13/09/2026

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