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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
68e894a0d8f6cc6d55dd3f1c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LA GIOIA, représentée par Me Maud EGLOFF-CAHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1757 - N° du dossier E0009ULP Intimées : S.A.S.U. LES ORIENTALISTES S.A.S.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00247_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Constructions De Giorgi.
Source officielle2ème chambre section B
62c52989a2c4236379079a25
4 juillet 2022
4 juillet 2022
MATAPAN immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° 479 743 627, prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Maud GAUTIER
Source officielle2 e chambre civile
65a23be77ca18b0008e581d4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Marie-Pascale BLANCHARD, Présidente de chambre, et par Maud
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163230a3dbed56e5e2c2ea9
27 septembre 2011
27 septembre 2011
de Bobigny RG n° 06/03749 APPELANTE SARL SAFILO FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Virginie DELESTRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1234 substitué par Me Maud
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03857_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 octobre 2022, la société Ipanema voyages, représentée par Me Giorno, conclut au rejet de la requête et demande en outre qu'une somme de 5 000 euros soit mise
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01846_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par un courrier enregistré le 20 mars 2023, Mme A, représentée par le cabinet Giroire Revalier, a saisi la cour d'une demande d'exécution de l'arrêt nos 20BX02455, 20BX02456 du 8 décembre 2022.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03435_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
A C, représenté par la SELARLU Julie Giorno avocat, agissant par Me Giorno, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de la Martinique du 21 juin 2021 précité ; 2°) d'annuler
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03880_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Sibilli, rapporteur public, - les observations de Me Giorno, pour M. D, - et les observations de Me Phelip pour la commune de Champigny-sur-Marne. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01188_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Giorgi B. Une copie sera adressée pour information à la préfète de la Charente. Fait à Bordeaux, le 19 janvier 2023.
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00274_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
courrier du 1er décembre 2023, elle a communiqué en réponse un accusé de réception postal adressé à la préfecture de Vaucluse en date du 12 avril 2021 par le centre social du centre hospitalier de Louis Giorgi
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03098_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Wallerich, président, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Giorno, conseil de la société Parc éolien la Terre aux bois, et de Mme la commissaire Fourneaux
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03086_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de Me Giorno, représentant la société Parc éolien de la plaine de Balusson. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03171_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de Me Giorno, représentant la société Parc éolien de la plaine de Balusson. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01393_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
devant la Cour : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés respectivement les 24 mars 2022 et 28 novembre 2023, la SCI Famijère, représentée par son associé-gérant, représentée par Me Giorno
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04528_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lellig, rapporteure ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Giroire pour la société
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00027_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Il ne ressort ainsi pas des pièces du dossier que la situation de santé de l'enfant Giorgi implique la délivrance d'un titre de séjour à sa mère au titre de la vie privée et familiale.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL03095_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
président, sont insuffisantes pour justifier d'une résidence habituelle sur le territoire alors qu'au demeurant sa carte de résident longue durée-UE délivré par les autorités espagnoles a été renouvelée à Girona
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd8
23 septembre 2003
23 septembre 2003
JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Yann STREIFF, avocat au barreau de PARIS, et de Me Anne-Marie GIORGI, avocat au barreau de BASTIA, INTIMEES : Société par Actions Simplifiées BRASSERIE D.
Source officielleRéférés du PP
6263991d81d302277d8e8bf8
22 avril 2022
22 avril 2022
GRAINES VOLTZ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 22 Avril 2022 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 08 Avril 2022, Nous, Nicole GIRONA
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