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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c96
23 octobre 2007
23 octobre 2007
G : 07 / 01504 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES 05 février 2007 SCI LE MAZET DES VIGNES X... Y... C / Z... A...
Source officielle2ème chambre section A
630862485d4f3fc56380b0ba
25 août 2022
25 août 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Madame Laure Mallet, conseillère M.
Source officielle2e chambre civile
651fa56cc601f08318991787
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Au demeurant, le syndicat des copropriétaires le Mazet ne produit aucune autre pièce susceptible de justifier de la présence d'un système motorisé de ventilation.
Source officielleRéférés du PP
62c91a99f3eafe9fcf075f0f
8 juillet 2022
8 juillet 2022
TRANSPORTS LAPERRIERE - GROUPE MAZET C/ S.A.R.L.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03671_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Financière Mazet ne sont pas fondés.
Source officielle2ème chambre section C
6785fdace1c1941b1ee98121
13 janvier 2025
13 janvier 2025
LE MAZET, par lettre reçue au greffe en date du 19 novembre 2024 n'a pu saisir valablement la cour d'appel.
Source officielle1ère Chambre
668e2578fcf93851fdd64899
9 juillet 2024
9 juillet 2024
ENTREPRISE MAZET, S.A.R.L. ENTREPRISE DE LA ROSA ET FILS, S.A.R.L. MANDATUM, E.U.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c74f
12 novembre 2008
12 novembre 2008
non comparant INTIMEE : SA TRANSPORTS MAZET AUBENAS prise en la personne de Monsieur David X..., salarié ETS Louis MAZET Zone Industrielle 07202 AUBENAS représenté par Monsieur David X...
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884bc
2 mars 2006
2 mars 2006
CB Décision déférée du 17 Juin 1999 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE ( 199702303) Mme PELLARIN Jean X... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT C/ Nicole NOLLI représentée par la SCP MALET
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9317e
15 avril 2016
15 avril 2016
312 359 ayant son siège au Villa Iturria-Route de Saint-Pee-64200 ARCANGUES Représentée et assistée sur l'audience par Me Pierre COLAS DE LA NOUE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0583 SA MAZET
Source officielleChambre civile
63b6772aa853827c9026d0c1
20 octobre 2022
20 octobre 2022
SOGEB MAZET Représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleChambre sociale 4-4
660e43200740db0008fa9697
3 avril 2024
3 avril 2024
DE VERSAILLES Code nac : 80C Chambre sociale 4-4 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 03 AVRIL 2024 N° RG 21/01668 N° Portalis DBV3-V-B7F-URKC AFFAIRE : [V] [H] C/ Société MAZET
Source officielleChambre 3-4
642fb54bcece1704f5747310
6 avril 2023
6 avril 2023
Mme [R] [V] est propriétaire d'un appartement de type T3 avec parking dans une résidence en copropriété dénommée Les Mazets de Camargue, située en [Localité 4] dans le lotissement [Adresse 6], constitué
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL04489_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Pour estimer que la Fondation Partage et Vie devait être soumise sur le terrain de la loi à la cotisation foncière des entreprises pour son établissement " Les Mazets de l'Argilier ", l'administration
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03731_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Pour estimer que la Fondation Partage et Vie devait être soumise sur le terrain de la loi à la cotisation foncière des entreprises pour son établissement " Les Mazets de l'Argilier ", l'administration
Source officielle4ème chambre commerciale
6a1138e8cdc6046d47a67cd3
22 mai 2026
22 mai 2026
EXPRO, JCP d'[Localité 3], décision attaquée en date du 12 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 21/00154 SCI LE MAZET Inscrite au RCS d'AVIGNON sous le N° D 422 571 919 prise en la personne de
Source officielleChambre 1-2
680b1daa2c124f4fd8d672a4
24 avril 2025
24 avril 2025
GIA MAZET COMTESSE Société DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER[Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES Me Pascal FOURNIER
Source officielleChambre 3-4
642fb54ccece1704f5747318
6 avril 2023
6 avril 2023
Mme [R] [S] est propriétaire d'un appartement de type T3 avec parking dans une résidence en copropriété dénommée Les Mazets de Camargue, située en [Localité 4] dans le lotissement Le Village camarguais
Source officielleChambre 3-4
642fb54acece1704f574730a
6 avril 2023
6 avril 2023
acquis de la société SOGIM un lot de copropriété n° 112 composé d'un appartement T3 ainsi qu'un parking lot n°180 et les millièmes de copropriété y afférents, au sein de la résidence de Tourisme ' Les Mazets
Source officielle1ere Chambre Section 1
697af998cdc6046d470fcff3
28 janvier 2026
28 janvier 2026
POZZOBON, greffière EXPOSE DU LITIGE ET PROCEDURE Suivant acte d'engagement du 29 mars 2007, l'université [5] a confié à la société Malet, devenue la société anonyme Spie Batignolles Malet, le
Source officiellePage 2 sur 153