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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MFTF S.A.R.L. MERCIER FRERESc/S.C
6711faa77603bf88a18845c9
17 octobre 2024
MERCIER FRERES c/ S.C.
Cour d'Appel
SARL STP CHAMPAGNE - SCIAGE TOUTES PRESTATIONSc/MERCIER
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10 juillet 2018
Maître Jean-Luc MERCIER, pris en sa qualité d’Administrateur à la procédure collective de la SARL STP CHAMPAGNE - SCIAGE TOUTES PRESTATIONS [...]
Pôle 4 - Chambre 1
6545ee404ac6088318da11e3
3 novembre 2023
MERCIER MOUSSAY COLOMBIER et la SCI CHENIL CLEMENCEAU à payer la somme de 1800 euros à madame [O] [K] épouse [N] au titre des frais irrépétibles ; CONDAMNE in solidum la SCP [H] MALAMUD MERCIER MOUSSAY
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23 janvier 1999
, intitulé "MICHELE MERCIER, MERVEILLEUSE ANGELIQUE", conçu à partir des plus belles photos de Michèle MERCIER et de textes signés Robert HOSSEIN, Raymond A... et Henri-Jean SERVAT.
Pôle 5 - Chambre 1
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25 avril 2017
[V] [R] portant sur le signe verbal 'MERCI QUERCY'. Vu le recours formé le 02 mars 2016 contre cette décision par la société August Storck KG et le mémoire reçu au greffe le 04 avril 2016.
8ème chambre
69ce02e8cdc6046d47d2f4a7
1 avril 2026
/ LONGINES / ARMADA / OMEGA / FORTIS / BEAUME ET MERCIER / BEAUME ET MERCIER, 2462 PENDULE CHEMINEE, 2465 CARTIER, 2475 OMEGA, 2467 TAG HEUER, 2483 MOVADO, 2484 SEIKO, 2494 LANCEL, 2496 LONGINES, 2502
CHAMBRE SOCIALE B
603665cd9848d60707234b7c
30 octobre 2015
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 14/02687 [P] C/ SA MERCIER MANUTENTION APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG-EN-BRESSE du 14 Mars
6253c935bd3db21cbdd8793f
29 mars 2005
, la SA Mercier et le Cabinet Lamy), leurs demandes en ce qu'elles sont dirigées directement contre celles-ci sont irrecevables.
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25 septembre 2005
ZA LA Z... 81150 LAGRAVE représenté par la SCP RIVES-PODESTA, avoués à la Cour assisté de la SCP MERCIE FRANCE JUSTICE ESPENAN, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été
Rétention Administrative
69e31944cdc6046d47a80113
17 avril 2026
Vu l'appel interjeté le 15 Avril 2026 à 17h26 par Monsieur [Z] [E] ; Monsieur [Z] [E] a comparu et a été entendu en ses explications ; il a eu la parole en dernier : 'Je ne souhaite rien rajouter, merci
1ère chambre civile B
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Représentant : Me Thibaut DE BERNON de la SELARL ALAGY BRET ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON - toque 11 APPELANT Madame [L] [B] épouse [O] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Marie MERCIER
Chambre 4-5
6622095b9ce1420008389599
18 avril 2024
[X] [K] est également à ta disposition pour t'aider sur ce sujet', - un SMS adressé par '[L] [I] - [XXXXXXXX01]' : 'Merci de bien vouloir tenir compte des éléments suivants svp merci : évidemment synchronisation
6253c8d2bd3db21cbdd865cd
16 janvier 2003
. ; Vu l'appel interjeté le 2 mai 2000 par Me MERCIER, ès-qualités de curateur à la faillite de la société de droit belge SPRL V. A.
6253c9c8bd3db21cbdd89362
15 novembre 2007
poursuites et diligences de son Président en exercice domicilié en cette qualité au siège social 121 Rue d'Auron 18000 BOURGES représentée par Me Didier TRACOL, avoué à la Cour assistée de Me Philippe MERCIER
6253c889bd3db21cbdd858de
2 octobre 2001
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1ère SECTION KN/VB ARRET N° 941 AFFAIRE N : 00/2226 joint au N : 00/02193 AFFAIRE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE, SCP DARGENT ET MORANGE C/ X..., MERCIER C/ une décision
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6 décembre 2005
... veuve Y... née en 1922 à HAI DUONG (VIETNAM) de nationalité Française ... 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Elisabeth DOUY MERCIER
Chambre 4-4
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12 septembre 2019
Merci' '[Y].
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1922 à HAI DUONG (VIETNAM) de nationalité Française 7 Boulevard du Jeu de Paume 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Elisabeth DOUY MERCIER
6253cbacbd3db21cbdd8dfa9
10 mai 2011
représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL BLANC BOGUE GOSSWEILER MERCIER DURAND, avocats au barreau de l'AIN Monsieur Jacques D...
Pôle 2 - Chambre 1
603706fbe0a560a1b295ee96
23 juin 2015
MERCIER - H.
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