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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
61629bb6eaaf44d62f53e859
1 octobre 2013
1 octobre 2013
1974 à [Localité 5] (Egypte) COMPARANT [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Chantal-Rodene BODIN CASALIS, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0066 assisté de Me Marie-France MESLEM
Source officielleETRANGERS
63c649abbe43307c9013b2b2
14 janvier 2023
14 janvier 2023
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Maître Laure MESERET, avocat au barreau de Paris, groupement MATHIEU PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel
Source officielle1ère Chambre
62c52994a2c4236379079afa
5 juillet 2022
5 juillet 2022
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [K] [E] né le 09 Janvier 1975 à SENLIS de nationalité Française Chemin de Mesplède 1 Chemin Deu Perer 64121 MONTARDON Représenté et assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94754
18 septembre 2019
18 septembre 2019
La SCI Meclem constituée avec son épouse lui doit la somme de 150000 € qu'il serait en droit d'exiger à tout moment, la société ayant les moyens de rembourser son associé compte tenu des biens immobiliers
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89544
12 juin 2007
12 juin 2007
Mélémé de nationalité française demeurant... 98820 LIFOU Prévenu, cité à personne par exploit de Z... A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
615e0daec25a97f0381f4ebd
27 mai 2014
27 mai 2014
représentée par Me Jean-Claude RICHARD, avocat au barreau de PARIS, toque : B0658 INTIME Monsieur [E] [E] [F] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Marie-France MESLEM
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f866
6 juin 2012
6 juin 2012
le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SIX JUIN DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS CALPAC Avenue Messesselle 28409
Source officielle5ème chambre sociale PH
6798744b5b6b52f3e4a43157
27 janvier 2025
27 janvier 2025
LEROY MERLIN C/ [O] Grosse délivrée le 27 JANVIER 2025 à : - Me LANOY - Me MESSELEKA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f844
6 juin 2012
6 juin 2012
le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SIX JUIN DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS CALPAC Avenue Messesselle 28409 NOGENT
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a77
1 octobre 2001
1 octobre 2001
MESPLEDE,SAINT LAURENT du barreau de Mont De Marsan DEFENDERESSE SUR RENVOI APRES CASSATION Madame Y... épouse X...
Source officielle5ème chambre sociale PH
6811b375893ab038bd466015
29 avril 2025
29 avril 2025
PSI GRAND SUD [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Noria MESSELEKA de la SCP NOVAE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00614_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
- s’agissant du bourg de Ceaux-en-Loudun, le photomontage n° 7 montre que depuis le centre bourg, les vues en direction du projet seront limitées compte tenu du bâti ; - s’agissant du hameau de Messemé
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893bf
29 octobre 2007
29 octobre 2007
. - BLANCO J.F, avocat au barreau de PAU INTIMEES : SAS CLINIQUE BEAU SITE Chemin de Mesplet 64290 GAN Rep/assistant : Maître BACH, avocat au barreau de LYON ASSEDIC AQUITAINE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89720
25 octobre 2007
25 octobre 2007
ET P., avoués à la Cour assistées de Me MESPLEDE, avocat au barreau de BORDEAUX INTERVENANT VOLONTAIRE Maître Sophie DUMOUSSEAU ès qualités de mandataire judiciaire au redressement judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9236a
5 mai 2015
5 mai 2015
Il est constant que les relations de travail de la société Acieries de Ploermel et de ses salariés étaient régies par la convention Metelim (convention collective des industries métallurgiques, électriques
Source officielle2e chambre sociale
65aa2787a34ad10008581ab6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
AMBULANCE ABRI [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Noria MESSELEKA de la SCP NOVAE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Marie THOMAS COMBRE, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle1re chambre sociale
677f67a18c38f76f783032d9
8 janvier 2025
8 janvier 2025
barreau de Montpellier et représenté par Me Marc MAMELLI, avocat au barreau de MARSEILLE (plaidant) INTIMEE : la Société SENSE [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Noria MESSELEKA
Source officielle2e chambre sociale
679331db31df9338379d281b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DRION Domiciliée [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Noria MESSELEKA substituée sur l'audience par Me Floriane REYMOND, de la SCP NOVAE AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEE
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
5fdd0c368610b276558660e8
18 octobre 2018
18 octobre 2018
né le [...] à Beni Meslem (Algérie) - de nationalité française [...]
Source officielle10e Chambre
60328d68a6154b02057d128f
11 janvier 2018
11 janvier 2018
ALPES DE HAUTE PROVENCE, dont le siège social est : [Adresse 1] représentée par Me Ahmed-cherif HAMDI de l'ASSOCIATION FAURE & HAMDI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Ouarda MESELLEM
Source officiellePage 2 sur 3