Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
6162f6edb807dfe813d296c7
21 juin 2012
21 juin 2012
de sauvegarde de l'intimée; Attendu , s'agissant de la régularité de la délégation de pouvoir, que la SNC L'ORÉAL PRODUITS DE LUXE fait valoir que tous les associés étant gérants dans une SNC, MmeLAIGO
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61629bc5eaaf44d62f53e9c8
11 janvier 2013
11 janvier 2013
La société [I] FRÈRES qui est spécialisée dans la conception, la fabrication, la commercialisation et l'installation, en France comme à l'étranger, de structures métallo-textiles c'est-à-dire des structures
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d2
7 mars 2012
7 mars 2012
né le 30 Avril 1940 à MERCATELLO SUL METAURO ITALIE ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Dominique REMITI-LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162853bc10e2193c578099b
19 septembre 2013
19 septembre 2013
Cour de : - à titre principal, confirmer intégralement le jugement entrepris, - à titre subsidiaire, limiter la somme mise à sa charge en laissant à la charge de la société DEP les frais du nouveau métarge
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd85798
15 mai 2001
15 mai 2001
ont été particulièrement difficiles, Monsieur X... le traitant "de petit con", acceptant difficilement sa présence à la direction commerciale, reprenant ses propositions faites à des clients (affaire METACO
Source officielleETRANGERS
65a8d220e12c85000874ae84
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Localité 4] se disant être né le 10 janvier 1996 de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Véronique METANGMO
Source officielle5ème Chambre
651e53b5a81daa831884f65c
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Elle pourra selon toute vraisemblance être remplacée par un implant qui sera recouvert par une couronne céramique ou métallo-céramique. Cet état est imputable à M. [N].
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6363686037e31b7f74444a18
2 novembre 2022
2 novembre 2022
huit années de partenariat, la société Early Makers Group n'a pas formalisé un quelconque reproche ni relaté les prétendus griefs, dont certains sont avancés pour la première fois à hauteur d'appel (métamoteur
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00685_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Mme C qu'elle ne présentait pas de douleurs de ce type avant l'accident, et que la localisation en C6-C7 d'une inversion de la courbure vertébrale et d'empreintes sur le fourreau dural correspond au métamère
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870e3
12 mai 2004
12 mai 2004
s'interrogent sur le lien entre les fondements historiques de cet Etat et la politique du gouvernement actuel d'Israùl; Qu'en termes particulièrement incisifs et virulents, l'article au titre métaphorique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875dedfde5caae99bd17e
22 avril 2025
22 avril 2025
société a établi une déclaration d'accident du travail survenu le 21 juillet 2015 à 11h35, au préjudice du salarié, dans les termes suivants : « découpage de faux planchers-utilisation de la scie à ruban Metabo
Source officielle11e Chambre A
5fdc4c55b7db0d7047b47111
6 décembre 2018
6 décembre 2018
En effet, il était noté sur le devis et la facture que devaient être mises en place des céramiques vestibulaires alors qu'il a été posé, fin décembre 2010, une prothèse définitive de 12 dents en métallo
Source officielleChambre civile 1-1
69df1d1dcdc6046d474761a4
14 avril 2026
14 avril 2026
Wegener Mediaventions BV, C- 202/12, la CJUE a dit pour droit que l'article 7, paragraphe 1, de la directive 96/9 doit être interprété en ce sens qu'un opérateur qui met en ligne sur Internet un métamoteur
Source officielle1ère Chambre
637dc8ad14982305d4c2032c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Nous pouvons nous interroger sur le décalage qui existe entre la lésion vertébrale de D1 1 et le niveau métamérique médullaire de D6, ceci pourrait être expliqué par la survenue éventuelle d'une lésion
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03450_20230803
3 août 2023
3 août 2023
avantageux des prix d'achat pratiqués par les deux fournisseurs litigieux n'est pas établi par l'administration, qui ne pouvait comparer ces relations commerciales avec celles entretenues avec la société Metalor
Source officielle1re chambre sociale
64eedc93bb2c32d969d35266
12 juillet 2023
12 juillet 2023
n'existe aucune commande » ; - la facture Mama Shelter de 136,99 € et le courriel de cet établissement qui indique que le numéro de cette facture n'apparait pas dans le système ; - une facture Hotel Mettalos
Source officielleChambre civile 1-1
69424a9561c46255e16f3cc3
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Wegener Mediaventions BV, C- 202/12, la CJUE a dit pour droit que l'article 7, paragraphe 1, de la directive 96/9 doit être interprété en ce sens qu'un opérateur qui met en ligne sur Internet un métamoteur
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL04030_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Or, il résulte de l'instruction que la société SMC2 est titulaire de l' " Atex cas a ", pour " la mise en œuvre de façade métallo-textile en toile tendue plane polyester/PVC sur charpente en lamellé collé
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04031_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Par ailleurs, l'administration a observé que la requérante avait acheté le platine à un prix inférieur au cours du " fixing ", alors que, pour la même période elle a pu constater que la société Metalor
Source officielleChambre 4-8b
686ca82e202006593453d49a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
aux pesticides en indiquant, que la liste, probablement non exhaustive, des matières actives des préparations phytopharmaceutiques employées de 1969 à 1989 jointe au dossier comprend : un fongicide (métam-sodium
Source officiellePage 2 sur 3