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17 106 résultats pour « Michel DEFOSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ed7

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Michael X... à payer à M. Jean-Michel Y... la somme de 6 122, 02 euros au titre des rétrocessions d'honoraires non réglés, - condamné M. Jean-Michel Y... à payer à M.

Source officielle

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CA

1ère Chambre

6970d930cdc6046d471dd3ee

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Représentée par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représentée par Mes Michael

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65aa2010a34ad10008581759

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par acte du 22 août 2022 la Sarl Michel Zingraf Real Estate a interjeté appel de la décision.

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CA

Chambre 1-9

67ecc9d6dab039e415d9338c

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

SAINT MICHEL S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bd2

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

née le 27 Décembre 1936 ... 59240 DUNKERQUE assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, substitué Me Fabienne MICHELET, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a0fe905cdc6046d4787c9d2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Par ses dernières conclusions d'incident déposées le 28 avril 2026, la société [Localité 1] Mihel demande au conseiller de la mise en état de : - ordonner la radiation de l'appel, - débouter Mme [G]

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CA

Chambre 3-2

6348ff1863d497adffda3e1e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

de la SAS DI MICHELI de l'ensemble de ses demandes DEBOUTE la SAS DI MICHELI de l'ensemble de ses demandes ADMETTRE dans sa totalité la créance de la SCI BLEU SOLEIL pour un montant de 20 018€

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CA

Chambre 3-4

69f44a53cdc6046d472f1b61

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

- DUCRAY, avocat au barreau de NICE Appelantes SAS ATREALIS PROMOTION représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Yann MICHEL

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CA

Chambre Prud'homale

6a2265d7cdc6046d473972d8

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

. [1] [Adresse 1] [Adresse 1]/FRANCE représentée par Me Julien LEMEE, avocat au barreau de DIJON ET : Madame [S] [L] épouse [J] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jean-Michel

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CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91809

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Fabienne MICHELET, avocat au barreau de PARIS, Me Romain BOUVET, avocat au barreau de PARIS Mme Pascale Y...épouse B...Prise

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CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b76

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Michel Y... et Michel E..., aux termes de leurs écritures déposées le 25 juin 2007, auxquelles il convient de se référer pour plus ample exposé, concluent à la confirmation du jugement en ce qu'il a retenu

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CA

TROISIEME CHAMBRE

5fdc33dca17d8157d3ec8735

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Le 6 juin 1997, la société Dupuy-Delebecque a loué des locaux dépendants de cet ensemble immobilier à la société Jean-Michel Cardinael.

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Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86ba7

Appel

28 mai 2003

28 mai 2003

A..., en ses conclusions et plaidoirie ; Bernard X..., Daniel Y... et Michel A..., nouveau, qui ont eu la parole les derniers.

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CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b44c

Appel

7 février 2008

7 février 2008

C/ SARL MONTE E MARE Jean-Michel Y...

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7dccdc6046d478a1aab

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Marie-Laure MIQUEL

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Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec1a

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

défaillante Monsieur Rui Carlos Z... ... 20260 CALVI représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Chantal ISNARD-DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Michael

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Chambre 1-2

69fd81e5cdc6046d470495b5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

DES SILOS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel PEZET Me Gaelle ROLLAND DE RENGERVÉ Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Tribunal Judiciaire

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Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89e9d

Appel

21 septembre 2007

21 septembre 2007

Sociale) - RG no 05/05938 APPELANT Monsieur Jean-Michel X... ... 75012 PARIS représenté par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assisté de Me AUDRAS, (cabinet LEVY) avocat

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CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd88587

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

Michel X... ; Vu les dernières conclusions tendant au constat de la péremption d'instance et à la confirmation du jugement attaqué déposées: -le 4 octobre 2005 par la BANQUE CHAIX.

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CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd88703

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

Michel X... ; Vu les dernières conclusions tendant au constat de la péremption d'instance et à la confirmation du jugement attaqué déposées: -le 4 octobre 2005 par la BANQUE CHAIX.

Source officielle