infondées st injustifiées ; condamner in solidum la SARL Les Minots de Marseille , M.

Les travaux ont fait l'objet de reprises par la SAS Pacotte & Mignotte.

Vu l'appel interjeté le 8 janvier 2016 par la société minoterie Batigne.

Après exposé par la société Minoteries Cantin de ses moyens, l'Autorité de la concurrence décidait, le 13 mars 2012, les dispositions suivantes : ' Article 2 : Il est établi que la société Minoteries

00477 - Minute n° 518/2024 ORDONNANCE DE RADIATION ADMINISTRATIVE n° 804/25 N° RG 25/00427 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FQML DEMANDEURS À LA REQUÊTE Monsieur [K] [M] Représentant : Me Ariane MILLOT-LOGIER

, avocat plaidant au barreau de Nancy Monsieur [H] [M] [Adresse 8] Représenté par Me Yves ROULLEAUX, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Ariane MILLOT-LOGIER, avocat plaidant au barreau

. : 02/06145 Nature du recours : Appel APPELANTE : SOCIETE MINOTERIE FOREST SA 71250 BRAY représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me DUMONT, avocat au barreau de MACON

MISOT N° SIRET : 800 008 385 R.C.S.

En garantie du remboursement, la SA Giral-Minoterie de l'espérance inscrivait un nantissement de second rang sur le fonds de commerce et obtenait la caution personnelle et indivisible de M.

Procédure contentieuse antérieure Par une ordonnance du 16 mars 2020, le juge-commissaire du tribunal de commerce de Dijon, chargé de la procédure de redressement judiciaire de la SARL Pacotte et Mignotte

MILLOT C/ Mme Nathalie X... épouse Y...

Benoît Minot la réfection de la couverture-zinguerie de son immeuble moyennant un coût de 49864,98 euros TTC.

Par actes sous seing privé enregistrés le 08.02.1999, la société GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES consentait aux époux Y... deux prêts : - l'un de 40.000 F par chèque du 22.01.1999 no522249 - l'autre de

La SA MINOTERIE MECHAIN soutient que la demande est irrecevable s'agissant d'une décision du juge de l'exécution statuant en matière d'astreinte.

DBV3-V-B7K-XTVT ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [F] [G] Me Sébastien CROMBEZ CENTRE HOSPITALIER ANDRE MIGNOT

MINOTERIE S.

naissance 1] 1967 à [Localité 1] (13), demeurant [Adresse 1] [Localité 2] [Adresse 2] représenté par Me Marie-Thérèse LANDRISCINA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Julie MIOT

MINOTERIE CHABANON C/ S.C.P.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Les Minots du Cours « Jouéclub » a demandé au tribunal administratif de Marseille d’annuler

décision du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELFORT en date du 28 MARS 2006 RG No 04 / 677 Code affaire : 56Z Autres demandes relatives à un contrat de prestation de services SA LA CLINIQUE DE LA MIOTTE