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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
65a0ec6f5bbe450008b2ce7c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par lettre recommandée avec accusé réception du 17 août 2020, la société MIROITERIE RAYNAUD a licencié M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT00386_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Article 3 : Les conclusions présentées par la SAS Miroiteries d'Armor devant la cour sont rejetées.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
PATRIMOINEc/SARL MIROITERIE DES 2 RIVES
61e27155e8b9fd051df0837b
13 janvier 2022
13 janvier 2022
Miroiterie des 2 Rives et les autres prétentions indemnitaires seront donc rejetées.
Source officielle4ème Chambre
69732b0bcdc6046d4764f9b7
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La société [Adresse 6] a également conclu des marchés de travaux avec différents constructeurs dont le lot miroiterie confié à la SARL Guillon Miroiterie, dont la réception a été prononcée sans réserve
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65b35f761d7564000872dd88
25 janvier 2024
25 janvier 2024
demandes'; - Condamné la Sarl Miroiterie Vallanzasca au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; -Mis la totalité des dépens à la charge de la Sarl Miroiterie Vallanzasca; - Réformer le
Source officielle1ère Chambre
6163de16e9a173d6d859cbe8
4 mai 2010
4 mai 2010
MIROITERIE LANDAISE et Monsieur [E] ainsi que la S.M.A.B.T.P. ; Par jugement du 17 mars 2009, le tribunal d'instance de Dax, considérant le procès-verbal de réception des ouvrages de la S.A MIROITERIE
Source officielle2ème chambre section A
671894a1d8ceca1cd70190fa
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[E] [Y] et la SARL MIROITERIE [Y], suivant une déclaration d'appel du 19 janvier 2014 ; Vu les conclusions d'incident aux fins de sursis à statuer de la SARL MIROITERIE [Y] et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89761
24 juillet 2007
24 juillet 2007
MIROITE, ES-QUALITES D'ADMISTRATEUR JUDICIAIRE DE LA SCP Y... X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903e6
31 janvier 2013
31 janvier 2013
34300 AGDE représentée par la SCP Yves et Yann GARRIGUE, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Jean Paul BOUCHE, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE INTIMEE : SARL MIROITERIE
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a662
22 février 2008
22 février 2008
Il n'est pas contesté que la SA Miroiterie Flérienne exerce concurremment une activité de commerce en gros et de commerce de détail.
Source officielleChambre Prud'homale
64ba21af354f98d9699d4ed6
20 juillet 2023
20 juillet 2023
- condamné la société Miroiterie d'Armor à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a660
22 février 2008
22 février 2008
Il n'est pas contesté que la SA Miroiterie Flérienne exerce concurremment une activité de commerce en gros et de commerce de détail.
Source officielle4ème Chambre
6789f3b1c2a5bdff9702ff0a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
comme prescrites, A titre subsidiaire, - débouter la société Miroiterie de Cornouaille et la SCI de Kerdroniou de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions.
Source officielle5ème chambre sociale PH
653ca62e83c9498318209ce0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[P] [E] par la SARL Miroiterie [B] dépourvu de cause réelle et sérieuse, Condamne la SARL Miroiterie [B] à verser à M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00432_20250220
20 février 2025
20 février 2025
national des sciences appliquées (INSA) de Rouen a demandé au tribunal administratif de Rouen de condamner solidairement les sociétés Quille, devenue société Bouygues Bâtiment Grand Ouest, Raimond, Miroiterie
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d778
16 février 2011
16 février 2011
Compagnie d'assurances AGF SARL MIROITERIE ALU SERVICE Compagnie d'assurances COMPAGNIE GENERALI ASSURANCES IARD Entreprise CONSTRUCTION ILE DE BEAUTE (...)
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e817
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Vu les dernières conclusions déposées dans l'intérêt de la SA GENERALI IARD et la SARL MIROITERIE ALU SERVICE le 21 avril 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ae4
30 septembre 2014
30 septembre 2014
ARRÊT DU 30 Septembre 2014 APPELANTE : La Société MIROITERIES DE L'OUEST PAYS DE LOIRE Zone Industrielle - rue des Portières 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU non comparante - représentée par
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE03159_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Dès lors, ces revenus déclarés correspondent nécessairement à l'activité de miroitier-vitrier de M. E, ainsi que l'administration l'a d'ailleurs elle-même admis pour les années 2009 et 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a512
24 janvier 2007
24 janvier 2007
MIROITERIE BERNARD prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège 305 Avenue de Grasse et 3 Rue Escarras 06400 CANNES représentée par la SELARL DAUPHIN
Source officiellePage 2 sur 275