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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 9
6879d5f92db7cac9e5eb499d
17 juillet 2025
17 juillet 2025
: B0753 Société REDTREE CAPITAL LTD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 229 , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5f92db7cac9e5eb49a3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[H] Monsieur LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI, la présidente de chambre, Assistée de Zakia
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fd2db7cac9e5eb49d5
17 juillet 2025
17 juillet 2025
représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 - N° du dossier 22040676 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT
Source officielleChambre civile 1-7
68f1cd772f77035fb0bf7e24
16 octobre 2025
16 octobre 2025
- N° Portalis DBV3-V-B7J-XPCL Du 16 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officielleChambre civile 1-7
68f864eb5d3e42c22e13b8c3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XPF5 Du 21 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
66a1ea98f87273063ab3f5f2
24 juillet 2024
24 juillet 2024
SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 1] [Localité 3] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT
Source officielleChambre civile 1-7
6979a71dcdc6046d47f0d401
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Portalis DBV3-V-B7K-XUUT Du 27 JANVIER 2026 ORDONNANCE LE VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1e83bcaf505db6968dc
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère Greffier,
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67f8a8a5a5ae27812390deef
10 avril 2025
10 avril 2025
GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2372409 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° /2025, 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fc2db7cac9e5eb49cb
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 - N° du dossier 244394 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67ef6c729a9834ffd825fa71
3 avril 2025
3 avril 2025
représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1f03bcaf505db6968f1
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère Greffier
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68709e3a7c3ffdb9560b07d3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : R079 - N° du dossier 220412 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2025, en chambre du conseil, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5f92db7cac9e5eb49a1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Zakia BENGHANEM, adjointe faisant fonction
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fb2db7cac9e5eb49bf
17 juillet 2025
17 juillet 2025
DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 à 911 du code de procédure civile) (Procédure avec mise en état) (n° , 1 page) Nous, Sophie Mollat
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fb2db7cac9e5eb49c1
17 juillet 2025
17 juillet 2025
HUGON de la SELARL P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 - N° du dossier xhu/tbe ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 à 911 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Sophie Mollat
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fc2db7cac9e5eb49c3
17 juillet 2025
17 juillet 2025
la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 à 911 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Sophie Mollat
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fc2db7cac9e5eb49c5
17 juillet 2025
17 juillet 2025
HUGON de la SELARL P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 - N° du dossier tbe ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 à 911 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Sophie Mollat
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fc2db7cac9e5eb49c7
17 juillet 2025
17 juillet 2025
la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 à 911 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Sophie Mollat
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6684eb07a0de54ff609f7fec
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT-FABIANI, présidente, Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère, Mme Isabelle ROHART, magistrate
Source officiellePage 2 sur 317