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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_21TL20523_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
A au sein de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole du Morvan et enjoint à l'Etat de prendre une nouvelle décision portant classement de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0df8c25a97f0381f50f7
3 novembre 2011
3 novembre 2011
Morgan Suisse.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0df8c25a97f0381f50f8
3 novembre 2011
3 novembre 2011
Morgan Suisse.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616340297dbf94c22343c9e9
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Elles entretenaient de manière régulière depuis 1998 des relations commerciales avec la société MORGAN SA (MORGAN), spécialisée dans la création et la vente de vêtements de prêt-à-porter.
Source officielle3e chambre
5fca70f831d16d5cb5b09e0e
15 octobre 2020
15 octobre 2020
La société JP Morgan Chase a présenté le 27 avril 2007 à M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01460_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Le maire de Mornans a, par arrêté du 10 avril 2015 et au nom de l'Etat, la commune de Mornans étant soumise au règlement national d'urbanisme, délivré un permis de construire à la SCI Mornans pour la construction
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6438f35ba942a604f5e9386a
13 avril 2023
13 avril 2023
[Y] [U] a été embauché en qualité d'employé de banque par la société Morgan Guaranty Trust Company of [Localité 5] aux droits de laquelle vient la société JP Morgan Chase Bank National Association.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9253a
30 juin 2006
30 juin 2006
Stanley24 L'ombre portée du conflit d'intérêts24 * La révélation de faux conflits d'intérêts entre Morgan Stanley et LVMH24 * La dissimulation de conflits d'intérêts entre Morgan Stanley et Gucci
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64a7af913bcaf505db6963ef
6 juillet 2023
6 juillet 2023
* rembourser la SCI Morgan et Mme et M.
Source officielle15e Chambre A
6162f3be24fee0dd3d006070
30 mars 2012
30 mars 2012
Par déclaration du 06 décembre 2011, la société MORGANE a relevé appel de ce jugement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616348ea543823d76b0316d7
5 mai 2011
5 mai 2011
[N] et de la société ID Plus à l'égard de 'Morgan Stanley & Co' , - de juger nul l'acte introductif d'instance et les actes subséquents en ce qu'ils entendent viser une société 'Morgan Stanley' ou 'Morgan
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02644_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
" située à quatre kilomètres cent au nord du projet, où évoluent différentes espèces de chauve-souris ou encore la ZNIEFF de type 2 " Haut-Morvan et Morvan-sud ", située à huit kilomètres au nord du projet
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03072_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le préfet de la Nièvre a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler le permis de construire tacite délivré par le maire de Montigny-en-Morvan
Source officielle1ere Chambre
651d02e9fe8d588318c1adc3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[Z] postérieurement à la clôture seront rejetées. 1/ sur les demandes de la SAS Moryan La SAS Moryan a acquis, par adjudication sur vente forcée, un immeuble qui appartenait à la SCI Residency California-i
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897cb
3 septembre 2007
3 septembre 2007
Par arrêté préfectoral du 15 mars 2002, Morgane E...a été déclarée pupille de l'Etat. M et Mme A...ont bénéficié de droit de visite et d'hébergement concernant Morgane.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945c5
27 mai 2019
27 mai 2019
Représentant : Me Morgane OLESKY, avocat au barreau de GRASSE Intimé Me Morgane OLESKY [...]
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61624d6bed30a8f5617382fc
30 mai 2013
30 mai 2013
moral et matériel.
Source officielle4eme Chambre Section 2
65b4b2ca7ef77d000880b6c3
26 janvier 2024
26 janvier 2024
RAVEANE, greffière de chambre EXPOSÉ DU LITIGE La SAS Groupe Morgan Services est une entreprise de travail temporaire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616258faa2370d151415ac36
6 mai 2014
6 mai 2014
débouter la société JP Morgan de sa demande de sursis à statuer, - débouter la société JP Morgan de toutes ses autres demandes, - confirmer le jugement déféré, - statuer sur sa demande de nullité du
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02044_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
La SCI Mornans, propriétaire de plusieurs parcelles cadastrées section F et section E et situées au lieu-dit " Les Serres " sur le territoire de la commune de Mornans, s'est vu délivrer par un arrêté du
Source officiellePage 2 sur 350