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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163d87d99a586c22d6d449a
24 juin 2010
24 juin 2010
INTIMÉES : La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis, [Adresse 5] représentée par Maître Nedjma
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163820e96ce96677bf0fde9
10 juin 2010
10 juin 2010
régulier, 2°)La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 7], Représentée par Maître Nedjma
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a40
10 mai 2007
10 mai 2007
D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis Cité du Grand Parc-Place de l'Europe-33085 BORDEAUX, Représentée par Maître Nedjma
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b107
20 mars 2008
20 mars 2008
MALADIE DE LA GIRONDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis Place de l' Europe- Cité du Grand Parc- 33085 BORDEAUX CEDEX représentée par Maître Nedjma
Source officielle1ère chambre section JEX
661f660a2313f20008a526fd
16 avril 2024
16 avril 2024
-0835) S.A. [42] [Adresse 44] [Adresse 44] [Localité 16] représentée par Me Martine MESPELAERE, avocat au barreau de LILLE et Me Marine BASSET, avocat au barreau de REIMS substituée par Me Nedjma
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2e7
3 juillet 2008
3 juillet 2008
MALADIE DE LA GIRONDE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Place de l'Europe-Cité du Grand Parc-33085 BORDEAUX CEDEX représentée par Maître Nedjma
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c44b
24 septembre 2008
24 septembre 2008
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, place de l'Europe Cité du Grand Parc 33000 BORDEAUX Représentée par la SCP Luc BOYREAU & Raphael MONROUX, avoués à la Cour assistée de Maître Nedjma
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fda2b060e2e6e701891f62d
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Ainsi notamment de l'incident avec le client NEIJA où vous êtes allé jusqu'à remettre en cause devant ce dernier la qualité et les performances d'une de nos machines.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35c1a1d7564000872dc38
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS substituée par Maitre Audreu DELIRY, avocat au barreau de Paris ET : INTIMES Monsieur [B] [Z] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté et plaidant par Me Nedjma
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62c67c69ca9bf26379030890
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Le constat d'huissier du 16 septembre 2014 établi à la demande du syndicat des copropriétaires mentionne que le local à l'enseigne Nedjma était fermé lors du passage de l'huissier, le rideau de fer étant
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6711faf17603bf88a1884b09
17 octobre 2024
17 octobre 2024
MLMCONSEIL [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Nedji MOKRANE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0338 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f99c979aae19b191c54
7 août 2024
7 août 2024
09 Février 2024 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [B] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nedjma
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86692cb86fa851c25cb41
21 octobre 2025
21 octobre 2025
MLMCONSEIL [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nedji MOKRANE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0338 INTIME Monsieur [G] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sandra OHANA
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04143_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
insuffisante et erronée ; - l'impact paysager pour les principaux riverains est insuffisamment présenté ; les hameaux La Courdemière, La Ferraudière, Bois Brunet, Petit Bois Brunet, La Rouère, Le Neda
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69f43f8ccdc6046d472e440c
30 avril 2026
30 avril 2026
Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Paul-Guillaume Balay, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant substitué par Me Neda
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c4
14 janvier 2008
14 janvier 2008
No19 29780 NERJA (ESPAGNE) assigné selon l'article 13. 2 du règlement communautaire Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 Octobre 2007, devant la Cour
Source officiellePage 2 sur 2