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5 491 résultats pour « Nicod »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3d5

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Mademoiselle Nicole X... prétend en outre avoir été victime de harcèlement moral.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d78

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Par courrier du 24 avril, Nicole X... s'est étonnée de cette décision et a sollicité des précisions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93642

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

parties de leurs demandes plus amples ou contraires, et condamné Mme Nicole Y... aux dépens. *** Mme Nicole Y... a interjeté appel et, aux termes de ses dernières écritures en date du 28 janvier 2016

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c876bd3db21cbdd85596

Appel

15 mars 2001

15 mars 2001

Nicole. Jugement du C.P.H. LE MANS du 28 Juin 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c96

Appel

18 mai 2004

18 mai 2004

ARRET DU 18 MAI 2004 CL/SB ----------------------- 03/00503 ----------------------- Nicole R. C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894d9

Appel

29 mai 2007

29 mai 2007

Z... prononcé aux torts exclusifs de Madame Nicole Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c910

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Nicole coupable des faits qui lui sont reprochés, - a constaté l'état de récidive légale, - a condamné X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0dc

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

G : 09/ 00564 SCP VICTOR ET NICOLE X... X... C/ Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7b

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

No 07/05502 AFFAIRE : Nicole, Andrée X... épouse Y... C/ Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c832

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 07754 Nicole X... C / Karine Y...

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a2263efcdc6046d47394ec9

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

représentant légal Représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E D' I R R E C E V A B I L I T É D E S C O N C L U S I O N S Nous, Murielle ROBERT-NICOUD

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e36cdc6046d47044707

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

SOLUTIONS prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 6] à [Localité 5] représentée par Me Valérie SPIESER-DECHRISTE, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878c6

Appel

22 mars 2005

22 mars 2005

C/ SA LT PIVER APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 12 Septembre 2002 RG : 012705 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 22 MARS 2005 APPELANTE : Madame Nicole X... comparant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd9122b

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

RG N : 12/ 01145 AFFAIRE : Mme Nicole D... C/ M. Guy D..., Mme Solange X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd87463

Appel

9 février 2005

9 février 2005

X... un délai de réflexion d'un mois ; Que du 2 octobre 1998 au 1er octobre 1999 inclus, Nicole X... a été en arrêt maladie ; Que le lundi 4 octobre 1999, alors que Nicole X... se présentait sur

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CA

Chambre civile

660e430b0740db0008fa932f

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[L] [C] a confié à la société Jean-Baptiste NICON (la société Nicon) les travaux de remplacement des menuiseries extérieures de sa maison d'habitation. Un acompte de 400 euros a été versé par M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d392

Appel

1 avril 2010

1 avril 2010

HARRY WINSTON en la personne de son représentant légal C/ Nicole X...

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CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba49

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

APPELANTE Madame Nicole Juliette Jeanne X...

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CA

Cour d'Appel

6253c98bbd3db21cbdd889bb

Appel

8 septembre 2004

8 septembre 2004

NICOLE OLIVIER Siège social : 100 rue Marietton 69336 LYON CEDEX 09 représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée par Maître BOUSQUET, Avocat, (TOQUE 8) Instruction clôturée le 02 Mars 2004 DEBATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86b01

Appel

23 septembre 2003

23 septembre 2003

Au cours de l'information pénale Nicole Z... avait affirmé que la somme prêtée s'élevait à 32 000 francs. La preuve du prêt qu'elle allègue n'est nullement rapportée.

Source officielle