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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
643e350383146e04f531eaf2
14 avril 2023
14 avril 2023
Rôle N° RG 21/17353 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIQP2 [L] [F] [G] C/ CPAM BOUCHES-DU-RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Nicolas CHOLEY - CPAM BOUCHES-DU-RHONE
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92c9f
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Par lettre recommandée postée le 27 février 2014 la société Grand Saloir Saint Nicolas a régulièrement relevé appel de ce jugement.
Source officielleTARIFICATION
6545ee164ac6088318da1139
3 novembre 2023
3 novembre 2023
CAUSE : DEMANDEUR S.A.S. [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Alexandra NICOLAS
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61640699bb1f62837b49253e
26 novembre 2009
26 novembre 2009
Affaires de Sécurité Sociale de EVRY RG n° 20600862 APPELANT Monsieur [T] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Arnaud OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A 476 substitué par Me Nicolas
Source officielle9e Chambre B
60337fd2c7d44b3384c4b0bf
2 juin 2017
2 juin 2017
Quoi qu'il en soit, le salarié a souffert à nouveau de sa hernie discale.
Source officielleChambre Sociale
669a01aabf9da27f384b0e4c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Il s'agit donc d'un homme de 39 ans qui a quelques discopathies étagées comme le scanner du 23 février 2018 le mentionnait, surtout que dans ce compte rendu on parlait de saillie discale....
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69737b3acdc6046d476bc3a9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[H] [U] né le 21 Avril 1974 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Delphine SANCHEZ MORENO de la SELARL NICOLAU AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleChambre 4 SB
65b4acf77ef77d000880b3ff
25 janvier 2024
25 janvier 2024
D'ASSURANCE MALADIE DU [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Comparante en vertu d'un pouvoir général INTIME : Monsieur [E] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Nicolas
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6871ecfb542d85a267f3c755
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par Me Nicolas
Source officielleChambre Sociale
6690c7640d808eb34e45573a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f753
22 mai 2012
22 mai 2012
Nicolas X... en qualité de directeur du dit centre de loisirs.
Source officielle6e chambre
5fdd1843b57ca282107ff6a7
11 octobre 2018
11 octobre 2018
barreau de PARIS, substituant Me Eric Y..., avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0895 APPELANTE **************** La SAS BELAMBRA CLUBS [...] 92340 bourg la reine Représentée par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba0a
26 mai 2008
26 mai 2008
en cette qualité au siège Longève 86130 DISSAY Représentées par la S.C.P.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00169_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
parti au Canada le lendemain, avant de revenir en France le 25 mars 2014 en raison de l'aggravation des symptômes, et d'être opéré le 27 mars une fois le diagnostic de rupture complète du quadriceps distal
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62833c205a52a8057d99180d
16 mai 2022
16 mai 2022
Sur la faute inexcusable au titre de la pathologie sciatique par hernie discale Pour fonder sa demande, M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7C-KYFE CPAM DE LA GIRONDEc/SAS AUDY
5fca9ebb7fceed9498daf36c
9 juillet 2020
9 juillet 2020
[Y] a établi une déclaration de maladie professionnelle faisant état d'une 'tendinopathie distale du supra épineux avec enthésopathie-burdite sous acromio deltoïdienne épaule gauche'.
Source officielleRétention Administrative
688c4da729d40d57a3e551bb
31 juillet 2025
31 juillet 2025
LE PREFET DE SAONE ET LOIRE, intimé, représenté par Me Nicolas RANNOU, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présent lors du prononcé de la décision
Source officielleSécurité sociale
6163279033484180ee7228cc
27 septembre 2011
27 septembre 2011
RIBET, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 22 Novembre 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Juin 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole
Source officielle4e chambre civile
68130511e66d7f6b7b71edff
30 avril 2025
30 avril 2025
-d'atteintes discales ou vertébrales: lumbago;lombalgie; sciatalgie;dorsalgie;cervicalgie;névralgie cervico-brachiale;hernie discale 20.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd8789d
29 septembre 2005
29 septembre 2005
APPELANTE : COMPAGNIE AIG EUROPE Tour Aig Cedex 46 92079 PARIS LA DEFENSE 2 représentée par Me André BARRIQUAND avoué à la Cour assistée de Me ROINE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame Nicole
Source officiellePage 2 sur 6