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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937df
8 décembre 2016
8 décembre 2016
MARIUS, avocat commis d'office au barreau de la Guadeloupe - de Mme Y..., adjointe administratif, représentant la Direction du centre hospitalier, - de Mme Véronique Z..., infirmière, - Mme Olga
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c6b
21 décembre 2015
21 décembre 2015
ASSOCIATION EDUCATIVE CREUSOISE DE LA JEUNESSE ET DE LA FAMILLE, ASSOCIATION OLGA SPITZER LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e5d
19 janvier 2006
19 janvier 2006
volontaire d'information et même d'une véritable tromperie lors de leurs adhésions à la convention de pré-retraite progressive, Pierre Z..., Michel C..., Roland D..., Jean-Marie B..., Bernard E..., Olga
Source officielleChambre 3-1
5fdacac4a53fd05cff9c75b2
23 mai 2019
23 mai 2019
avec monsieur [F] et communiquée à l'OLPA.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdd60a0e78a5909946ff9a4
18 septembre 2018
18 septembre 2018
. ***** Olga C... de nationalité suédoise, décédée le [...] en France où elle était domiciliée, a laissé pour lui succéder les époux X... également suédois,en qualité de légataires universels à charge
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91541
13 mai 2014
13 mai 2014
X... sur son site « www. olfa. book. fr » ; C'est dans ce contexte qu'ayant pris contact avec cette dernière le 8 juillet 2010, Mademoiselle Olfa X... a répondu à la SA LYTESS le 13 juillet 2010 ;
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6034d16589316cbb88a2ad73
21 septembre 2016
21 septembre 2016
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/18805 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Août 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/17570 APPELANTE BALOG - OLLA
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b015
28 mars 2008
28 mars 2008
Par lettre du 21 janvier 2004, Olfa Y...
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63c1093abf9fd47c90a13b0f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La société S.A.S GOBIN OLLA sera condamnée aux dépens de première et seconde instance.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ef1
22 janvier 2015
22 janvier 2015
.-75019 PARIS Représenté et assisté sur l'audience par Me Nolwenn LOYER-SAAD, avocat au barreau de PARIS, toque : D0506 Madame Olga C... épouse D... E...
Source officielleCour d'Appel
Indemnisation des Accidents Médicaux-O. N. I. A. M.-c/Madame Olga X
6253cc19bd3db21cbdd8f1c9
16 novembre 2011
16 novembre 2011
.- c/ Madame Olga X... épouse Y... bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 7117 du 05/ 05/ 2011 Monsieur Christian Z... Monsieur Philippe A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86805
16 octobre 2003
16 octobre 2003
Maître X..., ès qualités, à payer à la SCI OLNA la somme de 1.000 euros au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile et à supporter les dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a54
16 octobre 2003
16 octobre 2003
Maître SABOURIN, ès qualités, à payer à la SCI OLNA la somme de 1.000 euros au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile et à supporter les dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868ab
15 mai 2003
15 mai 2003
OLAER LICENCES n'est pas partie.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163e38cfeacceebf034a978
3 février 2010
3 février 2010
INSURANCE SA NV agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 6] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me JEFREMOVA Olga
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9061d
30 avril 2013
30 avril 2013
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : SARL EYMAT La Vaurie-19360 DAMPNIAT représentée par Me Marie-Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Olga
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
62849087498a54057d102f1c
17 mai 2022
17 mai 2022
novembre 1964 à [Localité 4] (93) [Adresse 8] [Localité 7] représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0050 assisté de Me Olga
Source officielleChambre Premier Président
695dff1775782d5f060b93bf
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TTC au titre de ses honoraires ; la condamnation de la SAS Ola Créations à lui payer la somme de 40 euros au titre de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement ; la condamnation de la SAS Ola
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b0
26 février 2015
26 février 2015
Les consorts Destouches et Mme Olga G...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef44
18 janvier 2012
18 janvier 2012
BRENNE Représenté par : Me Kossi AMAVI (avocat au barreau de VAL DE MARNE, vestiaire : PC 092) APPELANT à : SCP CHESNAY TRIANON 2 avenue Charles de Gaulle 78150 LE CHESNAY Représentée par : Me Olga
Source officiellePage 2 sur 11