Olivier X... à l'entretien et à l'éducation de Florent à la somme de 250 euros par mois et en tant que de besoin l'a condamné au paiement de cette somme à compter du 10 mars 2010, Par déclaration du

00030 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMPTT Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Septembre 2025 - TJ de [Localité 1] - RG n° 23/00703 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON

Olivier X... à hauteur de 30 % de son préjudice.

RENNES ARRÊT DU 16 DECEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, entendu en son rapport Madame Olivia

Olivier Y...

* Par déclaration du 10 avril 2009, Olivier X... a relevé appel de cette décision.

En octobre 2017, pour les besoins de son activité, la société Olivier Produits Pétroliers s'est rapprochée de la société Noyal Poids Lourds aux fins d'acquisition de deux tracteurs d'occasions de marque

SECTION 2 ARRÊT DU 20/ 01/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 04849 Ordonnance (No 10/ 00605) rendue le 30 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Olivier

Olivier X... C/ Mme Sylvie Y... divorcée X...

Y ajoutant : Condamne Maria Grazia X... et Pierre Olivier Y... à payer à Richard Z...et Marc A...la somme de 2. 000 ¿ sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile.

Ce jugement a été notifié à Monsieur Olivier X... le 30 octobre 2012.

Marc JANIN, Conseiller, Assesseur : Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et Madame Julie ROUET lors du prononcé DÉBATS : A l'audience

Par courrier du 25 février 2001, le syndic, la société CAPIMMO, a sollicité de la SCI VERONIQUE ET OLIVIER la production de certains documents.

, gérante de l'Aéroport de Lyon Saint-Exupéry, à payer à Olivier X... les sommes de : - dommages et intérêts pour refus abusif d'une demande de congé de paternité formulée par Olivier X... 2 000,00ç

[W], au chemin déjà matérialisé, affectant les parcelles section AB n° [Cadastre 5] (indivision SCI Les oliviers de la Ripelle et M. et Mme [Y]), AB n° [Cadastre 4] (SCI Les Oliviers de la Ripelle) et

Sur l'irrecevabilité des demandes d'AXA envers Olivier X... et la MAF Le maître d'¿ uvre Olivier X... et son assureur la Maf invoquent l'irrecevabilité des demandes à leur encontre de la compagnie Axa

FINAREF s'en remet s'agissant de la question de la solidarité de l'ex-époux,- dire et juger l'ex-époux commun en bien, Olivier Y... solidaire à la dette,- condamner Olivier Y... et éventuellement la S.A

[S], l'association L'Olivier a multiplié les revendications.