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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
615e0e73c25a97f0381f56a2
2 juin 2014
2 juin 2014
Delsol de sa demande présentée au titre d'un surplus de prix convenu, - débouté la SCI Smith Delsol de sa demande présentée au titre des travaux de mise en conformité des maisons, - pris acte de
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b9c
28 avril 2017
28 avril 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Monsieur Olivier Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857c9
31 octobre 2001
31 octobre 2001
OLIVIER, Président, lequel a signé la minute avec le greffier S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939f1
17 février 2017
17 février 2017
Représenté par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Assisté sur l'audience par Me Lucie DU HAYS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0205 Monsieur Olivier Z...
Source officielleChambre sociale
65aa2507a34ad1000858199f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01265_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre
63b7cdde6b63637c907b7de3
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Il n'est pas contesté que dans le cadre d'un apport partiel d'actifs, la société SFR a transféré à Xp Fibre ses activités de déploiement de fibre optique.
Source officielleSociale A salle 1
66b5b1091eb0145eaea82f1e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162f3bf24fee0dd3d006076
28 septembre 2011
28 septembre 2011
INTIMES Monsieur [Y] [U] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Maître Olivier JESSEL, avocat au barreau de Paris, Toque B811.
Source officielle4ème Chambre
63d37aebd1bc2605de4b4c1f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[W] et la SCI d'Olivier de toutes leurs demandes, fins et conclusions ; - condamner in solidum la SCI d'Olivier et la société Léna à lui payer une somme de 6 000 euros au titre de l'article 700 du code
Source officielleChambre civile section B
696785c1cdc6046d47424fd6
13 janvier 2026
13 janvier 2026
RG 24/01055 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MFLK N° Minute : C5 Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP MAISONOBE - OLLIVIER
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00503_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Magret, représentant le SMBVJCC et de Me Kremers, représentant la commune de Lamarque.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Olivier Xc/La S
6253c9e6bd3db21cbdd89855
22 octobre 2007
22 octobre 2007
Monsieur Olivier X... a été engagé le 25 septembre 2000 par l'ISEFAC en qualité de formateur en informatique, dans le cadre d'un contrat à temps partiel à durée déterminée.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c043
19 juin 2008
19 juin 2008
mais qu'elles comportaient également trois personnes physiques parfaitement identifiées les nommés Jean Jacques X... et Egon Z..., également gérants des sociétés PICARDIE PLASTURGIE et PICARIMMO, et Olivier
Source officielleChambre Commerciale
6788a099a1dbfbd5d79cd5a8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
BETON LAROCHE SAS immatriculée au RCS de Clermont Ferrand sous le numéro 907 761 621 [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Olivier TOURNAIRE de la SELARL TOURNAIRE - MEUNIER, avocat au barreau
Source officielleSociale A salle 1
67592de74f06387a26ce76b4
18 octobre 2024
18 octobre 2024
LEROY MERLIN [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Bénédicte CHAIRAY, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Septembre 2024 Tenue par Olivier BECUWE magistrat
Source officielleSociale A salle 1
66d9496553a64f8b99a4da66
5 juillet 2024
5 juillet 2024
GREFFIER : LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Olivier BECUWE : PRESIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRET :
Source officielle1re Chambre B
6162ec346c9bddc825847691
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Adresse 3] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués , assistée de Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa81
4 février 2008
4 février 2008
04/02/2008 ARRÊT No NoRG: 06/04284 OC/EKM Décision déférée du 19 Mai 2006 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 02/03022 Mme CLEMENT-NEYRAND Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93621
20 octobre 2016
20 octobre 2016
No 14/07261 AFFAIRE : Olivier, Lucien, Félix X...
Source officiellePage 2 sur 33