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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés du PP
653ca68e83c9498318209d03
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[F] [X], l'EURL Camargue Paradise et l'Association Camargue Paradise ont interjeté appel de l'intégralité de cette décision, par déclaration du 23 mai 2023.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6791de5293ef93c421386aa9
22 janvier 2025
22 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 11 Juin 2024 Appelante : SAS WINGS PARADISE Représentée par Monsieur [K] [J], représentée par Me Ormélie CLAUDE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0718 - N° du dossier
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
686f4ca4d3976f57d00d3242
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PARADISE MOTORCYCLES exerçant sous l'enseigne « PARADISE LES ATELIERS RUBY », Société à responsabilité limitée, agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée
Source officielleAvis
CADA:20160766
17 mars 2016
17 mars 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire du Paradou à sa demande de copie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01007_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SAS Rent Paradise a demandé au tribunal administratif de Grenoble de prononcer d'une part, la décharge des rappels de taxe sur la valeur
Source officielle4e Chambre A
615e0d89c25a97f0381f4dcc
15 mai 2014
15 mai 2014
La SCI [Localité 4] SLICE OF PARADISE est intervenue volontairement à l'instance.
Source officielle1re chambre sociale
6319870451eeae4f1309d152
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Statuant à nouveau, Condamne la SAS AGORA PARADISE à payer à M.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL20579_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Il soutient que la somme imposée ne correspond qu'au solde créditeur de son compte courant d'associé au sein de la société Rent Paradise, qui n'est pas constitutif d'un revenu distribué, et non pas à une
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9129b
19 mars 2014
19 mars 2014
La SCI Paradisu a relevé appel de ce jugement par déclaration du 15 novembre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912b0
19 mars 2014
19 mars 2014
Villa Paradisu-Quartier Pietralba 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Josée X...
Source officielle3ème chambre
627b563e76c5d9057df80328
10 mai 2022
10 mai 2022
SAS 454 PARADIS S.A.R.L. HOLDING [B] INVEST S.A.R.L.
Source officielle9e Chambre C
60371d78f78d76b7a8663561
5 juin 2015
5 juin 2015
la SARL CARMEN PARADIS au paiement de la somme de 25 000 € à titre de dommages et intérêts pour défaut de diligence, - ordonné l'exécution provisoire, - condamné la SARL CARMEN PARADIS à 1 000 € en
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f8af56b5ff6e72c9612526
10 avril 2025
10 avril 2025
le Paradis à l'encontre de M.
Source officielle8e Chambre A
616348fc543823d76b0317b2
22 septembre 2011
22 septembre 2011
LE PARADIS D'[Localité 6], M. [E] [J] et Mme [R] [M] de leur demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la SARL LE PARADIS D'[Localité 6] aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85833
21 septembre 2001
21 septembre 2001
"; L'Association de droit local ASSOCIATION DES AMIS DU PARADIS DU CHEVAL diffusait un formulaire par lequel il était possible de s'inscrire à cette fête moyennant une participation de 60 DM, prix qui
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02455_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SARL Paradiso est rejetée.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01554_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Vallecchia, rapporteur public, - et les observations de Me Besson pour la SARL Paradiso ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Civile
66a33c3502a12a235bae6dfc
25 juillet 2024
25 juillet 2024
du manquement à l'obligation d'information et de conseil de la SARL COURTAGE PARADIS CORNETTE lors de la souscription de la garantie proposée par la société ALLIANZ VIE.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02901_20250220
20 février 2025
20 février 2025
C dans la SAS Rent Paradise.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6033524a4276eb0341d38b67
7 juillet 2017
7 juillet 2017
L'AGS CGEA à qui la déclaration d'appel a été signifiée, a constitué avocat ainsi que la SAS OH PARADIS.
Source officiellePage 2 sur 73