Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863d1
7 août 2002
7 août 2002
ARRET DU 07 AOUT 2002 MZ ----------------------- 01/00600 ----------------------- S.A INTERPLANTES Serge CERA Hélène GASCON C/ Paola LE X... épouse LE Y... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86145
26 avril 2002
26 avril 2002
PAILLAS exerçait de fait aux côtés de Mademoiselle Catherine LANDART une activité commerciale; Attendu qu'en effet, l'absence d'immatriculation de Monsieur Z...
Source officielleChambre 1-2
65a0e71b5bbe450008b2cc2e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
TURCAT PALLAS C/ [V] [C] [Y] [X] épouse [C] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e9d
6 janvier 2014
6 janvier 2014
* * * Par requête aux fins de rectification d'erreur matérielle, Mme Sandra Y...a demandé à la Cour de rectifier l'erreur matérielle en ce qu'elle est représentée par Me Paola BORELLI-HOUILLIER,
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b196
4 mars 2008
4 mars 2008
représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me ARMENGAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : W 7, plaidant pour la SCP ARMENGAUD GUERLAIN INTIMEES SARL PALLAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fd0
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Simultanément, deux liquidateurs de droit commun de la banque PALLAS STERN (la SCP PAVEC-COUTOUX et Maître PIERREL) ont déposé des conclusions du même ordre.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03043_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Article 3 : La SARL Hydro Aéro Concept versera une somme de 2 000 euros à la SARL Pallas Immobilier au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6789f3c8c2a5bdff97030072
16 janvier 2025
16 janvier 2025
VICTOR HUGO, représentée par Me Philippe REZEAU de la SELARL QUANTUM IMMO, avocat au barreau de PARIS, toque : L158 - N° du dossier 22.0262 Intimés : Madame [D] [L] épouse [U], représentée par Me Paola
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Marcel X... Madame Michèle Y... épouse Xc/LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA GIRONDE
6253c86bbd3db21cbdd85400
5 février 2001
5 février 2001
Cette preuve ne saurait, au surplus, s=inférer de la circonstance, inopérante, que les époux X... ont souscrit les obligations de l=emprunt BANQUE PALLAS par l=intermédiaire et au moyen d=un imprimé de
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907e2
26 juin 2013
26 juin 2013
Y..., - mettant hors de cause la SCP T..., - condamnant Laurent X..., Noël X..., Joseph X... à payer à Paula Z... et Antoinette G... épouse H... la somme de 2 000 euros en application de l'article 700
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68fb977e11af6ba0065f38aa
21 octobre 2025
21 octobre 2025
] [S], représentant : Me Frédéric POIRIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0547 Intimés : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE 2 SIS [Adresse 3], représenté parla
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e89
10 février 2016
10 février 2016
Charles X... et Mme Paula Y... de leurs demandes à l'encontre de la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fde1
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Renore X..., père de la victime né le 10 Février 1963 à NOUMEA (98800) Mme Paola Y... épouse X..., mère de la victime née le 22 Février 1965 à NOUMEA (98800) M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163bf203aeb4b683cf412f9
18 novembre 2009
18 novembre 2009
le 15 septembre 2009 ; * * SUR QUOI, Considérant que MM [D] [L] et [N] [O], artistes photographes et auteurs d''uvres audiovisuelles, ont réalisé un film sur [X] [T] intitulé «Nougaro par ci parla
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90852
1 juillet 2013
1 juillet 2013
Le 18 juillet, Mme Paola Y...
Source officielle1ère chambre civile B
68e5f33ce11beca089b88d12
7 octobre 2025
7 octobre 2025
février 2022 RG : 21/00208 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 07 Octobre 2025 APPELANTE : La société PAULA
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a31
16 novembre 2015
16 novembre 2015
RG N : 14/ 01165 AFFAIRE : Mme Paula X... divorcée Y... C/ M. Cédric Z... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854b9
7 mars 2001
7 mars 2001
HEIDSIECK D'AYMERY 2 rue des Petites Cours 51500 VILLERS ALLERAND COMPARANT, concluant parla SCP DELVINCOURT JACQUEMET avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me VITOUX, avocat au barreau de CH LONS EN
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93545
28 septembre 2016
28 septembre 2016
. : 16/08185 6e Chambre C Ordonnance no 2016/M148 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme Pavla X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a83
24 février 2017
24 février 2017
- ordonnait la jonction entre les affaires enrôlées sous les numéros de RG 14/278 et 14/338 et dit que l'affaire se poursuit sous le seul numéro 14/278 ; - rejetait l'ensemble des demandes formées parla
Source officiellePage 2 sur 33