. ; - ce classement méconnaît le PPRIF dès lors que les parcelles sont situées en zone En2, de risque modéré à fort et que la voie à créer pour les desservir sera fortement pentue.

représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Maître PELTIER avocat SOCIETE D'INGENIEURS CONSEILS EN ACOUSTIQUE PEUTZ & ASSOCIES prise en la personne

Pour eux : - l'enrobé chauffant est utile en l'espèce eu égard à la forte pente (18%) et à l'altitude de 1 800 mètres des deux fonds, - le désenclavement permet d'utiliser le sous-sol pour enfouir

K... ont entrepris la construction d'une villa avec garage, piscine, et aménagement de son accès depuis la voirie du lotissement, située en haut de ce terrain, par une voie en pente.

Mais l'assignation et les conclusions postérieures développent aussi des griefs relatifs à la conformité du tracteur à être utilisé sur des terrains en forte pente et l'expert devait se prononcer sur ce

moins desservis par les transports en commun et soumis aux risques » et de « limiter strictement l’urbanisation des secteurs les plus éloignés des centralités » notamment ceux en pente situés au-delà

difficultés décrites par les copropriétaires'pour accéder en voitures à leurs lots situés aux 1er et 2ème sous-sol du parking et figurant au procès-verbal d'huissier'établit à leur demande : 'rampes trop pentues

public, sur les sites et, le cas échéant, pendant les périodes qu'il détermine, l'accès, la circulation et le stationnement des cycles : / 1° sur les pistes carrossables et sentiers existants, à faible pente

Cette solution est coûteuse du fait d'une pente importante à flanc de talus. Elle traverse la parcelle AM [Cadastre 5] sur 90 mètres et est la moins préjudiciable au fonds [B].

risques de mouvements de terrain, en ce qu'il prévoit la non-réalisation d'ouvrages de retenue (murs de soutènement) prévus par le permis de construire initial pour permettre l'aménagement du relief pentu

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 22/00826 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OC22 Association ASSOCIATION SERVICE MAINTIEN A DOMICILE [Localité 5] PENT ES PRESQU'ILE ET PLATEAU C/ [W]

de la benne' a 'très probablement' accélé le phénomène de basculement, d'autre part, que ' Les règles de l'art interdisent de benner sur un terrain en dévers ou en marche arrière dans le sens de la pente

Pour des raisons architecturales, la pente est unique et transversale.

La première partie du nouvel escalier, composée d’une dizaine de marches d’après le plan de masse, sera aménagée, entre deux places de stationnement, sous la forme d’une tranchée pentue dont les parois

[Cadastre 1],[Cadastre 1],[Cadastre 1],[Cadastre 1] ne peut être réalisée à partir du [Adresse 2] ; la mise en oeuvre d'un chemin aurait en première partie une pente d'environ 27% et, dans la seconde un

Abdelatif Y... né le 11 Avril 1954 à Alger ... 20213 Penta di Casinca assisté de Me Georges COSTA, avocat au barreau de BASTIA et de Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA Mme Annonciade A.

Anaïs DIVOT de la SELARL DIVOT & BADESCU, avocat au barreau de BORDEAUX Demandeur à l'incident, Intimée, Société VOLVO TRUCKS FRANCE prise en son établissement exploité sous l'enseigne VOLVO PENTA

La servitude prévue par l'acte authentique du 9 juin 2010 n'offre en effet qu'un passage insuffisant : ''elle n'est utilisable qu'à pied et présente des tronçons à 33 % de pente'' (page 4 du rapport).