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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
66878c7f05d6f7f678d48d26
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Monsieur [H] [I] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/006444 du 09/10/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représenté et assisté de Me Léa JACQUEMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e214
15 juin 2011
15 juin 2011
Vu les écritures récapitulatives de Jacqueline Y... déposées au greffe le 7 septembre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dd0
7 janvier 2016
7 janvier 2016
née le 5 Janvier 1964 à GRENOBLE (34000) de nationalité française ... ... 34970 LATTES représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SCP Philippe SENMARTIN et associés, avocat postulant au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d157
5 mars 2009
5 mars 2009
Général : 08 / 01224 Décision déférée à la Cour : Jugement rendu par le Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de NEVERS en date du 08 Juillet 2008 PARTIES EN CAUSE : I-Mme Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
Madame Colette Xc/Madame Marinette X
6253ccaebd3db21cbdd90ee9
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Madame Jacqueline X... épouse Y... Alain X...
Source officielleCour d'Appel
Madame Marinette Xc/Madame Colette X
6253ccaebd3db21cbdd90ef1
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Madame Jacqueline X... Épouse Y... Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930ea
30 mars 2016
30 mars 2016
né le 30 Avril 1957 à Seno (Laos) ... ... 20000 Ajaccio ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA Mme Monique Jacqueline B... veuve
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b66
20 octobre 2014
20 octobre 2014
Philippe X..., Mme Jacqueline X... épouse Y..., Mme Angélique Z..., Mme Christelle Y..., M. Julien Y..., Mme Aurélie X... épouse A..., Mme Célia X..., M. Romain X..., M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163c645f3112a7c58687496
21 octobre 2009
21 octobre 2009
représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] ALLEMAGNE représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Caroline CASALONGA, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Société PHILIP
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6
7 mars 2012
7 mars 2012
A 20200 BASTIA assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Jacqueline X...épouse B
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6791de6393ef93c421386bbd
22 janvier 2025
22 janvier 2025
LYON CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DU 22 Janvier 2025 APPELANTE : [D] [C] épouse [J] née le 13 Décembre 1982 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e85
21 décembre 2017
21 décembre 2017
C/ Philippe X... venant aux droits de Madame Jacqueline X..., décédée le 15 juillet 2016, Solange X... épouse Z... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU
Source officielleRéférés du PP
67820aaed30fbdc4c17b9ca3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
La SAS Etablissements Jacqueline a interjeté un appel de l'intégralité de cette décision, par déclaration du 18 décembre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ac9
30 septembre 2013
30 septembre 2013
RG N : 12/01189 AFFAIRE : Jacqueline Eliane Madeleine X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb68
26 octobre 2011
26 octobre 2011
née le 31 Décembre 1960 à MARSEILLE (13000) ... 13012 MARSEILLE 12 représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO
Source officielleCour d'Appel
Jérôme Xc/Pascal Y
6253ca9fbd3db21cbdd8b91d
16 juillet 2008
16 juillet 2008
Jérôme et Philippe X... in solidum aux dépens ainsi qu'à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e8b
15 janvier 2015
15 janvier 2015
(pièce no 10), que Jacques X... et Andrée Jacqueline C... s'étaient mariés sous le régime de la séparation de bien.
Source officielleChambre sociale
69d9d6eecdc6046d47d8a2c2
9 avril 2026
9 avril 2026
SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉE : CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE [Localité 2] prise en la personne de son directeur en exercice [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916d0
4 juin 2014
4 juin 2014
avocat au barreau de BASTIA Mlle Jacqueline X... née le 24 Février 1961 à Juvisy-sur-Orge (ESSONE) ... 5, bis Scalella Ceccia 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdf6
7 mai 2008
7 mai 2008
C / Jacqueline Denise Y... ------------------- ARRÊT no408 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le sept Mai deux mille
Source officiellePage 2 sur 22