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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01941_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Hugon, substituant Me Pielberg, représentant l'association APSSC, et de Me Brugière, représentant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00912_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Pielberg, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
64ae4b15a1775905dba3bc94
11 juillet 2023
11 juillet 2023
octobre 2021 rendu par le Tribunal Judiciaire de NIORT APPELANTS : Monsieur [D] [B] né le 03 Septembre 1958 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] ayant pour avocat postulant Me Hervé PIELBERG
Source officielle2ème Chambre
642e75e58b510604f5bc1f35
4 avril 2023
4 avril 2023
MADY-GILLET-BRIAND-PETILLION, avocat au barreau de POITIERS INTIMES : Madame [D] [M] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour avocat plaidant Me Hervé PIELBERG
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01962_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Pielberg, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
63d0d63981a7b805de12b75a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
régulièrement assignée Madame [Z] [D] née [I] [Adresse 1] défaillante bien que régulièrement assignée COMMUNE DE [Localité 19] Mairie [Adresse 2] ayant pour avocat postulant Me Hervé PIELBERG
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01228_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
B A, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Pielberg, représentant la commune d'Ars-en-Ré et la compagnie SMACL assurances.
Source officielleSociale B salle 3
67592deb4f06387a26ce76ee
18 octobre 2024
18 octobre 2024
simple et recommandée avec accusé de réception, mais également par courriel, les propositions de reclassement suivantes: CDI au sein de notre site de MA FRANCE à [Localité 7] CDI sur notre site de PIERBURG
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00336_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Une note en délibéré présentée par le cabinet SCP Pielberg Kolenc pour M. M, M. P et Mme Q a été enregistrée le 3 juillet 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01025_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Pielberg, représentant l'EIRL Tof Découp et de M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00134_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme N O, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - les observations de Me Pielberg, représentant la SARL
Source officielle1ère Chambre
62cfb264548bc59fcf4f1144
12 juillet 2022
12 juillet 2022
APPELANT : Monsieur [D] [O] né le 19 Septembre 1934 à [Localité 17] ([Localité 17]) [Adresse 10] [Localité 17] ayant pour avocat Me Hervé PIELBERG de la SCP KPL AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS
Source officielleChambre 4-5
67ef73394fc2fb864ebd1d20
3 avril 2025
3 avril 2025
vous avons proposé le 23 mars 2015, par lettre remise en mains propres le 25 mars 2015, la possibilité d'occuper le poste suivant : Contrôleur Qualité au sein de là société AB SERVE, sur le site de PIERBURG
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00134_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Pielberg, représentant
Source officiellePage 2 sur 2