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470 résultats pour « Pierre BUISSON Toque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

627df8d10d41e0057d43e42f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Clos [Localité 4] Mme [R] [Z] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 7] Le Clos [Localité 4] Représentés par Me Laura D'OVIDIO, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque

Source officielle

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01512_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ses délibérations nos 2018-24, 2018-25, 2018-26 et 2018-27 du 11 septembre 2018 répartissant le produit des coupes de bois entre les ayants droit des sections de commune d'Ailloux, de La Chassagne Buisson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd8779d

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

Maître Gérald BUISSON pris en sa qualité de Syndic en charge de la liquidation des biens de Monsieur Paul X..., 26, avenue de verdun - 41000 BLOIS représenté par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60360c4365ed8570e6af7c5d

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

de l'Association BUISSON & ASSOCIES, avocat à la Cour, toque : R293 Assistée de Me Marjolaine ROUXEL, avocat au barreau du VAL D'OISE, substituant Me Philippe BUISSON de l'Association BUISSON & ASSOCIES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69fd7894cdc6046d4703ad32

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

En deuxième lieu, aucune acceptation par la société L'Ecole Buissonière au sens de l'article 1118 du code civil n'est caractérisée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e17

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée sur l'audience par Me Pierre-Henri LEBRUN de la SCP LACOEUILHE-ROUGE, avocat au barreau

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00828_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association SEPANSO Dordogne, l'association pour la protection de la vallée du Buisson (APVB), M. B C et M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd87381c4ac97484853b25c

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

chez Me Busson [Adresse 7] [Localité 11] représentée par Me Benoist Busson, avocat au barreau de Paris, toque : C1916 Monsieur [H] [Y] domicilié chez Me Busson [Adresse 7] [Localité 11]

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00489_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a3e

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

, alors qu'un chantier du type de celui du PAC du Buisson, dont il est acquis qu'il mettait sous l'autorité de M.

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CA

Chambre Commerciale

615e0dfec25a97f0381f5132

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

Le 2 janvier 2014 la SELARL BUISINE à été désignée en remplacement de Me [W].

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00787_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

retiré ses délibérations n° 2018-24, 2018-25, 2018-26 et 2018-27 du 11 septembre 2018 répartissant le produit des coupes de bois entre les ayants droit des sections de commune d'Ailloux, de La Chassagne Buisson

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

63201e4639bca9fcb099eefd

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

plaidant Maître Yann GRE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE INTIMEE : SA CRÉDIT LYONNAIS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Pierre BUISSON, avocat au barreau de LYON, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857a1

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

Jean-Claude, demeurant 10 rue Christian Pfister 57000 METZ, ayant pour avocat Maître BUISSON, Avocat au barreau de NANCY, Madame A...

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CA

1re chambre civile

652a30637ed1ea831811243f

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 6] Monsieur [N] [H] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Me Georges BUISSON

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CAA

2ème Chambre

DCA_21VE02486_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01059_20230901

Admin. Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 juin 2023, l'association Anor environnement, représentée par Me Benoist Buisson, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°)

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CA

2 e chambre civile

69f44203cdc6046d472e7863

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

LYONNAISE DE BANQUE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Georges BUISSON de la SELARL CABINET COTESSAT-BUISSON, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES, vestiaire : 02022017 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1f5

Appel

14 février 2008

14 février 2008

SAS AXR DISTRIBUTION,... 37000-TOURS représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour SAS AXR DISTRIBUTION, demeurant ZAC des Godets Bat D-1-4 impasse de la Noisette BP 4125-91370 VERRIERES LE BUISSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f47a

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Il échet de donner acte à la SELARL BUISINE NANTERME représentée par maître BUISINE en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la SAS PART DIEU AUTOMOBILES de ce qu'elle intervient

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