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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00509_20230926
26 septembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 17 août 2023, la SCI Noirot Clément déclare se désister purement et simplement de sa requête.
2ème Chambre
DCA_25NT00067_20260213
13 février 2026
Par un arrêté du 2 avril 2021, le maire de Saint-Clément-de-la-Place a refusé de lui délivrer le permis d’aménager sollicité.
Cour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec97
15 décembre 2011
Elle se demande si Clément est pris en charge par son père et sa concubine ou par un tiers, notamment les grands-parents paternels de l'enfant.
Chambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a707
23 avril 2024
de Crédit mutuel Boulogne-Jean-Baptiste Clément de sa demande, - condamné la société Caisse de Crédit mutuel Boulogne-Jean-Baptiste Clément aux dépens de l'instance, - débouté la société Caisse de Crédit
Pôle 1 - Chambre 2
64a7b1f33bcaf505db696918
6 juillet 2023
Par déclaration du 2 mai 2023, la société Clément travaux publics a interjeté appel de cette décision.
6253caeabd3db21cbdd8c6fd
17 septembre 2008
X..., demeurant ... ; (Aide Juridictionnelle du 4 septembre 2007 no 2007/026011) Vu les pièces jointes à cette requête ; Vu les conclusions de l'Agent Judiciaire du Trésor notifiées par lettre
1ere Chambre Section 1
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17 janvier 2023
EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La Sci Le domaine de Clément a fait construire deux bâtiments comprenant 22 logements à Lavaur.
6253cc97bd3db21cbdd909b0
10 septembre 2013
- Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Bobigny du 6 septembre 2013 à 17h05 disant n'y avoir lieu de prolonger le maintien de Mme X se disant Clémente
6253cbfebd3db21cbdd8ecc9
29 novembre 2011
La société ETABLISSEMENTS CLÉMENT a établi un devis en date du 5 février 2009 pour un montant TTC de 3. 581, 03 euros.
2ème CHAMBRE CIVILE
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25 janvier 2024
6 457,33 euros, En tout état de cause, - de débouter l'entreprise Virgo Clèment de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - de condamner l'entreprise Virgo Clèment au paiement de la somme
6253cbf2bd3db21cbdd8eb0e
19 octobre 2011
Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00301_20251124
24 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier qu’un certificat d’urbanisme a été délivré à M.
4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00810_20251204
4 décembre 2025
Procédure contentieuse antérieure La commune de Chevigny-Saint-Sauveur a demandé au tribunal administratif de Dijon de condamner in solidum la société AA Group Dijon, la société Bureau d’études Clément
CHAMBRE SOCIALE
6864c3a19b52144d0e7165c7
1 juillet 2025
Il est entré en vigueur le 1er août 2018 et a été mis en place par la société Clémente en août 2021, sans application rétroactive.
DCA_21LY01685_20220707
7 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
6253cb80bd3db21cbdd8da4f
29 mars 2011
, * Fixé la résidence de Clément chez son père
2ème chambre
DCA_22TL21310_20240523
23 mai 2024
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que, par des précédents courriers adressés les 29 et 31 mars 2018 au maire de Saint-Clément-de-Rivière qui était alors en fonctions, la requérante avait signalé
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27 janvier 2015
Trois enfants sont issus de cette union : - Clément, né le 27 janvier 1996, - Camille, née le 30 novembre 2001, - Jeanne, née le 13 avril 2006.
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11 juillet 2011
. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Du mariage de monsieur Philippe Y... et madame Maud X... est issu Clément Y..., né le 10 septembre 2004 à Saint-Priest-en-Jarez (Loire).
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23 janvier 2006
MAGNAN-CHÊNE-CLÉMENT, aux droits de la S.C.P.
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