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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88ba1
12 septembre 2006
12 septembre 2006
représenté par Me Bernard DE LAMY, avoué à la Cour assisté de la SELARL NATHALIE MARQUES - BRIGITTE BAREGES, avocats au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIME(E/S) CRCAM NORD MIDI PYRÉNÉES 219 Avenue François Verdier
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA01159_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6789fa440c7dc206c9eb7e2b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
VERDI BATIMENT SUD OUEST S.A.S. SOCIETE D'ASSISTANCE ET GESTION DU STATIONNEMENT S.A.S.U. SPIE BATIGNOLLES SUD OUEST S.A.S. EUROVIA AQUITAINE S.A.S. BUREAU ALPES CONTROLES S.A.S.
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX01258_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Sur les conclusions de la société Verdi Ingénierie Sud-Ouest et de la société Dekra Industrial : 3.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02190_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier, notamment des titres de propriété produits devant les premiers juges, que M. I, M. E et M.
Source officielleChambre 1-3
63d37966d1bc2605de4b45b9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-3 ARRÊT AU FOND DU 26 JANVIER 2023 N° 2023/ 016 Rôle N° RG 19/15690 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE75O Société [X] [G] C/ Syndicat des copropriétaires LE MONTE VERDI
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c21f
26 juin 2008
26 juin 2008
AUTOMOBILES SERVICES LONGPERRIER anciennement JEAN VERDIER SELECTION C/ S.A.S.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01721_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Vu les autres pièces du dossier. La clôture de l'instruction a été fixée au 13 janvier 2022. Vu : - le code de la santé publique, - le code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04773_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00596_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
En ce qui concerne le désistement d'office de la société Verdi Nord-Pas-de-Calais : 15.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2b5
8 février 2008
8 février 2008
Par la suite la société MAGADE s'est trouvée en litige avec le promoteur, la SNC COGIM VIGUIE VERDIER.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00342_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit ; 1.
Source officielle1ère Chambre
631835050876004f131a6120
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Cependant, ils ne détaillent pas cette demande et renvoient à une pièce n° 3 constitué d'un mail en date du 22 novembre 2016 de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00339_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit ; 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00340_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit ; 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00341_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit ; 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00401_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
contentieuse antérieure : Bordeaux Métropole France a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner solidairement les sociétés Systra France, Ingerop Conseil et Ingénierie, Artélia, Verdi
Source officielle1ère Chambre
66162be699851e0008f1e714
9 avril 2024
9 avril 2024
dernières conclusions en date du 17 mars 2023, la société Milesi Vernis a présenté les demandes suivantes : Vu les pièces produites, Vu l'article 56 du Code de procédure civile, -INFIRMER en
Source officielleChambre 3-2
651fa4d4c601f0831899143a
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[T] ET ASSOCIES - THEVENOT PARTNERS pris en sa qualité d'Administrateur judiciaire de la SCI 6 ALLEES FRANCOIS VERDIER (mission conduite par Maître [P] [T]) S.C.P. J.P. [F] & A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65321b089e4ea48318f5ae25
18 octobre 2023
18 octobre 2023
vernis.
Source officiellePage 2 sur 81