Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
6364ba96e405357f749ea6d0
27 octobre 2022
27 octobre 2022
RESIDENCE [3], dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Renaud PALACCI de la SELARL AVOCATS JURIS CONSEIL, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Anne-Laure PITTALIS de la
Source officielleCour d'Appel
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13 janvier 2009
13 janvier 2009
sous l'enseigne DIEZ L'ARTISAN CONSTRUCTEUR, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 7 Rue Henri Moissan ZAC de Valdegour - Lieudit Pissevin
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfc7
24 mai 2011
24 mai 2011
les plans détaillés sont essentiellement des plans du permis de construire et que les plans d'exécution n'ont pas été réalisés ; Qu'il indique aussi que si monsieur Z... a consulté les entreprises PITAVAL
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA01161_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
A B, représenté par Me Pittalis, demande à la cour : 1°) de confirmer l'ordonnance du 22 avril 2024 en ce qu'elle a ordonné une expertise et rejeté la demande de mise hors de cause de l'ONIAM ; 2
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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3 octobre 2023
3 octobre 2023
audit siège; [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 95 Plaidant par Me PILAIN
Source officielleChambre Sociale
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3 août 2023
3 août 2023
Exemple 4 : fin juillet début août 2017, vous avez consommé à deux reprises des piadines en fin de service car vous aviez faim, devant vos collègues, sans les payer.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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1 août 2024
1 août 2024
Le médecin a estimé qu'il nécessitait d'être protégé à I'h''pitaI. Les troubles ne permettaient pas à M. [W] d'exprimer un consentement. Le médecin a estimé que l'hospitalisation de M.
Source officielleCour d'Appel
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21 septembre 2006
21 septembre 2006
audiovisuelle ; Attendu qu'en dépit de ces instructions très précises, les documents versés aux débats démontrent que Didier X... a constitué des dossiers d'abonnement SFR incomplets : ô Dossier PISVIN
Source officielleCh. Sociale -Section B
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1 septembre 2022
1 septembre 2022
Concernant le second grief, l'employeur produit un échange de courriels internes des 18 et 20 juillet 2018 mettant en évidence que le client Pitaval est déçu de la prestation fournie par la société, Mme
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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8 avril 2026
8 avril 2026
Immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 421 415 803 Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Floriane PISIVIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868b2
4 avril 2003
4 avril 2003
professionnelle ; Considérant en fait qu'il ressort des constatations de l'inspecteur du recouvrement, et qu'il n'est de surcroît pas discuté que Messieurs Pascal A..., Henri DELORME, Michel DORIEZ, et Jérôme PITORIN
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