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504 résultats pour « Plantec »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Civile

63d37997d1bc2605de4b46e0

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

MMA IARD prise en qualité d'assureur de la société PLANITECH et agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 22] S.A.

Source officielle

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Annonces BODACC92 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

PLANTEC, Laura, Emilie, CHRÉTIEN

SIREN 929791564Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

21/06/2026

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Créations

MARCHAND, Sterenn, Mari, MARCHAND PLANTEC

SIREN 538130410Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

14/06/2026

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Dépôts des comptes

EURL PLANTEC

SIREN 842540056Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

29/05/2026

Voir →

Radiations

PLANTEC, Anthony

SIREN 904146842Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

21/05/2026

Voir →

Radiations

PLANTECOSTE, Hermine, Myriam, Coline, BRILL-PLANTECOSTE

SIREN 847826567Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

23/04/2026

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

61625c97d64a6b1f5148773b

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Le 30 septembre 2008, la société Wendel a cédé ces actifs (Nouvel Editis) à la société espagnole Planeta.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fca5e3b98640d43279848ad

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

[G] et [N], cédants et garants, d'une part, et la société Planète escrime, M.

Source officielle
CA

Cabinet B

65a387ce0e553d0008306aff

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

demeurant à [Adresse 7] ; Représentée par Me Guillaume FEUILLET, avocat au barreau de Papeete ; - La Société Acteon Distribution Sas dont le siège social est sis [Adresse 1] ; - La Société Planmeca

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898bb

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

de BORDEAUX en date du 7 janvier 1957 du lot no 8 de la vente sur licitation G..., sur poursuites de Maître Y..., avoué, consistant en « une parcelle de fonds située commune de GRADIGNAN lieudit LE PLANTEY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd99657516db78823cec39e

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Au fond La société Groupe Planet Sushi, ci-après GPS, exploite et développe un réseau de restaurants de gastronomie japonaise occidentalisée, sous l'enseigne 'Planet sushi', dont 40 restaurants en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91df4

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

affaires familiales de VERSAILLES No Chambre : No Cabinet : No RG : 10/ 08275 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : - Me Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY, - la SCP BISDORFF & PLANTEC

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63d37997d1bc2605de4b46e2

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

MMA IARD prise en qualité d'assureur de la société PLANITECH et agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 23] S.A.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

626b8183d1fb03057d9a5244

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

la mise en état de la 7ème Ch Prud'homale, assisté de Françoise DELAUNAY, Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [G] [P] 22 Raussan 22940 PLAINTEL

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00744_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

E, représenté par Me Plantin, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 1er mars 2023 du tribunal administratif de Marseille en tant qu'il le concerne ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 janvier 2023

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fd91be0eec769b81444c089

Appel

9 juin 2020

9 juin 2020

Date naissance 2] 1949 à [Localité 10] (92) [Adresse 8] [Localité 3] Représentés par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 LA SARL PLANETE

Source officielle
CA

13e chambre

5fca6e2e57b60559469a623c

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

La SARL Flor alliance, créée en mai 2008, avait pour activité la vente de fleurs et plantes au détail dans des boutiques au sein de centres commerciaux.

Source officielle
CA

3ème chambre

5fd923fa1742d602cee6ffa3

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Les pommiers ont été plantés en automne 2016.

Source officielle
CA

13e chambre

6034d76b6ca8060262560486

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

Chambre : 02 N° Section : 00 N° RG : 2010F02547 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 15.09.2016 à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL Me Olivier AMANN, Me Nadine PLANTEC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd973b5a88b6560f3178852

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [M] [L] a été engagé en qualité de coffreur polyvalent, suivant des contrats de mission, du 26 novembre au 30 décembre 2012 par la société Planet Inter, du 2 janvier au 31

Source officielle
CA

Rétention Administrative

672cb580802f3d66aeeffeb7

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE INTIMÉS Monsieur [O] [Y] né le 07 Septembre 1994 à [Localité 6] (99) de nationalité Algérienne Ayant pour conseil en première instance Maître Aurélie PLANTIN

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163721

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

la suite du refus opposé par le Directeur départemental de la protection des populations de Loire-Atlantique à sa demande de copie du rapport de contrôle relatif au delphinarium du parc zoologique Planète

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdc1b845ae3893fc1540f90

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Par jugement du 3 décembre 2015 ce tribunal a : 'condamné Diane X... à procéder à l'arrachage des arbres plantés à moins de 3 m de la limite séparative d'avec la propriété Y... et de nature à dépasser

Source officielle
CA

11e chambre

60367db0fbb70f2192bbf57b

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Juin 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Christine PLANTIN

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00917_20230106

Admin. Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

B..., - et les observations de Me Plantin, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle