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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e572
3 avril 2025
3 avril 2025
DEMANDEURS Monsieur [B] [Z], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Lauriane BUONOMANO de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, Me Delphine CASALTA de la SELARL ARNOUX POLLAK
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02031_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
responsabilité sans faute de la commune d'Aix-en-Provence est engagée en raison de l'ampleur des travaux des trois places et leur désorganisation, de leurs conséquences sur l'accès à son cabinet de podologie
Source officielle14e Chambre
603231a88d5b0b6855b5bead
16 mars 2018
16 mars 2018
191 Rôle 17/14403 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BA7DH SARL [D] C/ Organisme URSSAF PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me Yann ARNOUX-POLLAK
Source officielleChambre 2-4
6312ee9b2e6a8e4f13ca603d
31 août 2022
31 août 2022
DE MADAME [D] Confirmer le Jugement entrepris en ce qu'il déclare Madame [D] redevable de la somme de 9.172 € au titre du règlement des travaux du Cabinet de podologie de Madame [D].
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162823b7a007b88ee15671c
4 avril 2013
4 avril 2013
L'expert médical le Docteur [X] [W], spécialiste en rhumatologie et podologie, en médecine et biologie du sport avait pour mission de dire «si l'état de santé de l'assurée justifiait la reconnaissance
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abba
6 mars 2008
6 mars 2008
il souhaitait conservé l'anonymat et en ajoutant d'une part que Rami X... avait tenté d'obtenir les coordonnées personnelles d'Isabelle E... afin de la débaucher et d'autre part qu'une fois chez ETC POLLAK
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ceca
9 décembre 2008
9 décembre 2008
E dans son arrêt Banca popolare di Cremona du 3 octobre 2006, l'harmonisation des législations relatives aux taxes sur le chiffre d'affaires avait pour but l'établissement d'un marché commun comportant
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cece
9 décembre 2008
9 décembre 2008
E dans son arrêt Banca popolare di Cremona du 3 octobre 2006, l'harmonisation des législations relatives aux taxes sur le chiffre d'affaires avait pour but l'établissement d'un marché commun comportant
Source officielleChambre 1-7
68f86843d7e432441d85c096
21 octobre 2025
21 octobre 2025
n° 2025/M192 Monsieur [H] [T] représenté par Me Lauriane BUONOMANO de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Delphine CASALTA de la SELARL ARNOUX-POLLAK
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_25MA00567_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 5 mars 2025, La SA Aéroports de la Côte d'Azur, représentée par la SCP Coblence avocats, agissant par Me Polak, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielleChambre 1-11 référés
63c6499ebe43307c9013b23e
16 janvier 2023
16 janvier 2023
MONDIAL PROTECTION GRAND SUD EST C/ [K] [R] Copie exécutoire délivrée le : 16 Janvier 2023 à : Me Pierre ARNOUX de la SELARL ARNOUX-POLLAK, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 3-3
5fd950d997980d39a8109a0c
27 février 2020
27 février 2020
CECCANTINI, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [N] [H] né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pierre ARNOUX de la SELARL SELARL ARNOUX-POLLAK
Source officielleChambre 1-11 référés
63c6499bbe43307c9013b22f
16 janvier 2023
16 janvier 2023
D'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Sylvie JOSSERAND, avocat au barreau de NIMES DEFENDEURS Monsieur [J] [W], demeurant [Adresse 3] assisté de Me Pierre ARNOUX de la SELARL SELARL ARNOUX-POLLAK
Source officielleChambre 3-3
627df7360d41e0057d43e195
12 mai 2022
12 mai 2022
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [B] [J] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Pierre ARNOUX de la SELARL SELARL ARNOUX-POLLAK
Source officielleChambre 1-11 IDP
6711fa9d7603bf88a188453b
14 octobre 2024
14 octobre 2024
00033 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLZ4M [S] [U] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 14 octobre 2024 à Me ARNOUX-POLLAK
Source officielle9e Chambre C
616258eea2370d151415abc1
15 mars 2013
15 mars 2013
ARRÊT AU FOND DU 15 MARS 2013 N°2013/ 147 Rôle N° 12/00040 SARL ETIC SECURITE C/ [O] [K] Grosse délivrée le : à : Me Yann ARNOUX- POLLAK
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e7dd3834a3175fca49
11 avril 2024
11 avril 2024
DEFENDEURS Monsieur [O] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Lauriane BUONOMANO de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE' Me Delphine CASALTA de la SELARL ARNOUX-POLLAK
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616348f4543823d76b031784
12 mai 2011
12 mai 2011
général : S 10/07373 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 03 Juin 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 08/00025 DEMANDEUR AU CONTREDIT EP ETC POLLAK
Source officielle2ème Chambre
6684ead3a0de54ff609f7d56
2 juillet 2024
2 juillet 2024
- sur les honoraires d'ostéopathie et de podologie L'ostéopathie est une discipline qui vise à rétablir une harmonie corporelle et la mobilité nécessaire aux mouvements quotidiens pour prévenir
Source officielle17e chambre
5fda0b605cbb664e0ee8ae70
9 octobre 2019
9 octobre 2019
Section : Activités diverses N° RG : F 14/02004 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Franck LAFON Me [I] [L] Copie certifiée conforme délivrée à : Me Nicolas PODOLAK
Source officiellePage 2 sur 8
SCM DARCHIS FROGER PODOLAK
01/02/2018
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SCM DARCHIS FROGER PODOLAK
17/08/2016
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SCM DARCHIS FROGER PODOLAK
24/07/2016
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N'WOMBO N'DIFON, Frédérique, PODOLAK
31/10/2011
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MAC - NAB - CAFE, N'WOMBO N'DIFON, Frédérique, PODOLAK
11/12/2009
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