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2 563 résultats pour « Pomeon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

5fdbbfb15d061e9ed10ba86a

Appel

1 février 2019

1 février 2019

Les sociétés POMONA et KIMAR soutiennent : -que la société POMONA n'a jamais été l'employeur de Monsieur Tariq X...; que c'est la société KIMAR, anciennement KISSAO, filiale de la société POMONA, qui

Source officielle

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CA

3ème chambre

5fd923fb1742d602cee6ffa8

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

L'EARL Jérôme Rossignol exploite 55 ha, dont 28 ha en verger constitué des espèces cerises, prunes et pommes. La surface en pommes de diverses variétés est de 11 ha.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca21

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

a été le rôle exact de la société POMONA IMPORT dans le montage financier et commercial de l'opération de production de bananes.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20093131

Appel

22 octobre 2009

22 octobre 2009

du refus opposé par le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Côtes-d'Armor à sa demande de communication du quota laitier rattaché à ses terres et exploitées par le GAEC de Pohon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f473

Appel

21 février 2012

21 février 2012

Ne pouvant obtenir ce paiement, la société ROLANDO ET POISSON a saisi aux mêmes fins le 22 avril 2009 le tribunal de commerce de Lyon.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161747

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'entier dossier médical de sa cliente relatif à son passage aux urgences de l’hôpital Lariboisière le 31 janvier 2016, notamment la radiographie des poumons

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151367

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie à sa demande de communication des résultats bruts anonymisés des plans de surveillance et de contrôle des denrées animales (viandes, crevettes, poissons

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

696a1ac2cdc6046d47824a57

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

et la société Poisson reprendrait les machines le 13 novembre 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9035d

Appel

3 janvier 2013

3 janvier 2013

Banane Makaira game style (ci-après Sarl Poisson Banane) a fait l'acquisition le 18 février 2005, - condamné la Sas Kelt à payer à la Sarl Poisson Banane la somme de 453 542 FCFP en réparation de son

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63d22ab29b3c8605deec20f0

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

à la location d'une poissonnerie.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66a1ea84f87273063ab3f512

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

La SAS LA HALLE AUX POISSONS, qui succombe, supportera la charge des dépens du référé.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163820596ce96677bf0fdba

Appel

16 mars 2011

16 mars 2011

MCM invoque le caractère commun à tout pochon de voyage des attributs des articles FRAGONARD, ainsi que l'absence de notoriété établie de la marque en matière de pochons de voyage, celle-ci étant largement

Source officielle
CA

1re chambre civile

62ce631e9a20ce9fcf12687d

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

POISSONNERIE LAMOUR S.C.P.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616348f2543823d76b031776

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

POMONA se limitait à adresser le 15 mars 2007 à toutes les sociétés du groupe POMONA, dont elle fait partie, un mail circulaire ainsi rédigé : 'L'un de nos préparateurs entrepôt frais vient d'être déclaré

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

689c1e8921a9b237fdb6fd4a

Appel

12 août 2025

12 août 2025

POISSONNERIE DE L'ECAILLER MARSEILLAIS C/ LE PROCUREUR GÉNÉRAL LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE [Localité 4] S.A.S.

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CA

1ere Chambre sect.Civile

64364d6929c3df04f589a5eb

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

6] Représentée par Me Ségolène JACQUEMET-POMMERON de la SELARL JACQUEMET SEGOLENE, avocat au barreau de REIMS Madame [F] [G] [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Ségolène JACQUEMET-POMMERON

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

66235ac9aec0e60008fe9937

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

du poisson.

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CA

Chambre 4-2

5fd99e8c3f59ac913ebe0e15

Appel

20 décembre 2019

20 décembre 2019

terreazur à [Localité 5], un poste d'assistant logistique en contrat d'alternance pendant un an chez le groupe Pomona [Adresse 3], dans le Vaucluse, un poste de chef de secteur chez Pomona passion froid

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

65a0ed485bbe450008b2ced8

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[U] à la 2 445,55 euros, condamné la société Pomona à verser à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

686767037c03803a32c27243

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

aux droits de laquelle vient la SA POMONA, à compter du 08 mars 1999.

Source officielle