SARL [2] [2] ([2]) C/ [Y] [C] Copie exécutoire délivrée le : 09/01/2026 à : - Me Fabien GUERINI, avocat au barreau de TOULON - Me Sandrine POTENZA

DBVB-V-B7F-BIA76 [W] [R] [M] [N] épouse [R] C/ [F] [L] épouse [I] [V] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florence PIERONI Me Sandrine POTENZA

2018/ Rôle N° 16/08978 [V] [S] [Z] [Q] C/ [B] [M] [X] [M] [R] [M] [H] [Q] [A] [Q] SCI DU GRAND MONT Grosse délivrée le : à :Me Schneegans Me Potenza

€ HT au titre des travaux relatifs aux tôles larmées est incontestablement due par A.P.R.C. et la Condamner au paiement, Dire et juger que la somme de 196 € HT au titre des travaux relatifs aux potences

façade refaite de ce dernier, trois câbles restant en attente d'un futur raccordement (monophasé) ; que selon cet expert, " la simple comparaison entre la section des deux fils dénudés cuivre de la potence

La déclaration d'accident du travail souscrite par l'employeur le 09 septembre 2019 indique les éléments suivant: 'on montait du matériel à la corde au treuil en haut du château avec une potence et en

24/01393 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMQUH [O] [G] née [A] C/ [R] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hervé ANDREANI Me Sandrine POTENZA

Par acte sous seing privé du 27 décembre 2007, Roger Y..., Denise A... et Frédéric Y... ont conclu une convention relative à la propriété et à l'exploitation de l'entreprise 'La Potinière', à la liquidation

et 1er juin 2015, la société Vale NC a chargé la société Impex NC de « concevoir et dimensionner un système de pompage, tuyauterie compris, de l'eau de sédimentation de la Kwé nord (BSKN) vers deux potences

le fauteuil de [M], et le prix au m² fixé à 3.576,13 euros ou à défaut 2.877 euros compte tenu des contraintes spécifiques auxquelles ils ont dû faire face compte tenu du handicap de [M] (ascenseur, potence

la commune de VILLEMAGNE a, par acte notarié du 18 décembre 1967, vendu aux époux X... l'exploitation rurale sise au lieudit Le Plo du Four, dont fait partie la parcelle cadastrée section A 7, Les Potences

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Rousseau que les biens ci-après répondent à la définition, rappelée au point 9 ci-dessus, des biens exonérés par le 11° de l'article 1382 du code général des impôts : facture n° 4 : fourniture et pose de potences

ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour (aide au nursing, nettoyage, essuyage) ou avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant plus d'une heure par jour (nettoyage des vitres, miroirs, potence

barreau de Marseille DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Eric TARLET de la SCP LIZEE- PETIT-TARLET, avocat au barreau d'Aix-en-Povence

Le balcon du 4ème étage avait été équipé par l'entreprise de plomberie ([15]) d'une potence et d'un treuil ou palan électrique qui n'avaient pas été retirés après usage dont s'est servi M.

L'évaluation des risques avant travaux réalisée par l'entreprise sous traitante, la SAS ABSIDES, décrit « un échafaudage constitué de potences en acier positionnées directement sous la gouttière par des

de la société Huwer, que la remise en état des équipements a été faite en totalité avec la peinture ainsi que le remplacement d'un certain nombre de pièces fournies par cette société et notamment la potence