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428 résultats pour « Raffaella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6260f7d76d9e13277d6e372e

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Raffalli Paul Mathieu, -débouté la S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff53

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

INTIMEE : COMPAGNIE GFA CARAIBES SA 46/48 Rue Ernest Deproge 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Isabelle RAFFAELLI, avocat au barreau de MARTINIQUE.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6260f7d76d9e13277d6e3730

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Raffalli Paul Mathieu, -débouté la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6260f7d66d9e13277d6e372a

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Raffalli Paul Mathieu, -débouté la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6260f7d66d9e13277d6e372c

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Raffalli Paul Mathieu, -débouté la S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f23

Appel

14 février 2007

14 février 2007

ARRET Nopage 3 La S.A HYPERMARCHE RAFFALI sollicite la confirmation du jugement entrepris, outre condamnation de M.

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

6789fc4711ec33b4fa0f17aa

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

comprenant les sociétés [V]-RESORT, SAS VALDES DIFFUSION, SAS ARES, SAS ACADEMIC GOLF DE [Localité 22], SAS CAPITAL INVESTISSEMENTS, SAS STE INDUSTRIELLE DE GESTION ET DE PARTICIPATION (SIGP), SAS RAFAEL

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddc445a707c86a1eafdbe8

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Raffael X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68e9e9edbb2ead0a581fb0d6

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

RAFAEL, prise en la personne de son président, monsieur [S] [D] [I] [H], Représentant : Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante à Ste Coopérative banque Pop.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd9155a

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NEVERS en date du 23 Octobre 2013 PARTIE EN CAUSE : Mme Sofia X..., agissant ès qualités de représentante légale de son fils mineur Rafaël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd8908f

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

cette qualité au siège, Maison de l'Agriculture - Bâtiment 2 - - Place Chaptal - 34261 MONTPELLIER CEDEX 2 représentée par la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Me Philippe RAFFAELLI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a0f4ec383a880008fd07a3

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SCI RAFAEL ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 et 905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 14 , 1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de

Source officielle
CA

1ère Chambre

62736ad9a58162057dac683f

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

, de la SELARL CABINET D'AVOCAT RAFFAILLAC, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [I] [F] épouse [L] née le 26 Novembre 1984 à LYON (69) de nationalité Française 336, rue Roland Garros 40160 PARENTIS

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6348ff1963d497adffda3e20

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : -SCP LATIL PENARROYA-LATIL -Me Philippe RAFFAELLI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01980_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

G a été admise le 14 juin 2014 aux urgences du centre hospitalier Louis Raffalli de Manosque dans le cadre d'un syndrome abdominal douloureux avec diarrhée et vomissements.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

642e63aa826f3a04f52167c5

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Française, demeurant [Adresse 2] Monsieur [L] [Z] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 8] ([Localité 6]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Christophe RAFFAILLAC

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163ca2b76640886b9a72680

Appel

7 octobre 2010

7 octobre 2010

[Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son gérant ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître Raffaela CACCINI-MCLEAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE SARL LA PYRENEENNEc/SARL LA RAFALE LIMOGES

6253c91fbd3db21cbdd874f9

Appel

10 mai 2005

10 mai 2005

N DOSSIER no 5/0008 ORDONNANCE DE REFERE SARL LA PYRENEENNE c/ SARL LA RAFALE LIMOGES, le 10 mai 2005, Monsieur Bertrand LOUVEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Madame

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01993_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de la résidence « La Rafale », M. A... E..., Mme K... C..., épouse E..., M. G...

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162700718eff35429d864f2

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

VENTOUX' C/ EARL DU GRAND JAS SARL PEPINIERES VITICOLES LILIAN BERILLON SARL PEPINIERES LOVERA Grosse délivrée le : à : Me Eric PASSET Me Pierre LIBERAS Me Philippe RAFFAELLI

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

RAFFAELLA

SIREN 851424291Greffe du Tribunal de Commerce de caen

11/08/2026

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Dépôts des comptes

RAFFAELLA

SIREN 899190342Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

24/07/2026

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Ventes et cessions

STUDIO RAFFAELLA, LUCIEN GRIMALDI COIFFURE

SIREN 103745980Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

Suivant acte reçu par Maître Richard MAYEUR notaire à FORBACH (57600), 61 rue Félix Barth, le 20 mai 2026, dossier 2026 00018857, La société dénommée LUCIEN GRIMALDI COIFFURE, Société à responsabilité limitée au capital de 7.622,45 euros, ayant son siège social à FORBACH (57600), 4 rue de Sainte-Croix, identifiée au SIREN sous le numéro 401 226 188 et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de SARREGUEMINES. A cédé à : La société dénommée STUDIO RAFFAELLA, Entreprise unipersonnelle

19/07/2026

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Dépôts des comptes

DOMAINE RAFFAELLA

SIREN 903347086Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

09/07/2026

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Dépôts des comptes

RAFFAELLA PETRILLO AC-D

SIREN 842232910Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

09/01/2026

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