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55 résultats pour « Reveillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

6163cdb3a4f434918a1e5243

Appel

3 juin 2010

3 juin 2010

13] [Localité 12] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me [I]-Pierre BINOCHE, avoué - N° du dossier 333/09 plaidant par Me REVEILLARD

Source officielle

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CA

Chambre JCP

679089a5a212a19f662df6d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[B] a informé le bailleur du fait que les locataires de logement RDC A (la famille de Mme [O]) rentraient tard le soir en discutant fort et réveillant leurs voisins et qu'un groupe de jeunes qui se réunit

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f31efd47bd0e19a239d48b

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

l'examen clinique de l'assuré, le docteur [O] avait constaté, comme le docteur [V], que l'examen de l'abdomen montrait une ébauche de hernie inguinale à droite mais pas à gauche, que la palpation réveillait

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT00389_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

S'agissant de la présence d'un chat chez Mme C, lors de l'entretien du 30 mars 2021 la puéricultrice a indiqué : " A se réveillera en sursaut à cause du chat qui dans son déplacement ébranle un objet sur

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

679089a2a212a19f662df6b0

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Les 18 juin 2019 et 20 juin 2019, les sociétés Revillard et Rütschi ont formalisé un accord au profit de la société Rütschi sur les possibilités de marchés de fournitures de pompes pour les future sous-marins

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6033c6ab59e2597922d7fbc0

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

[Adresse 8] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assisté sur l'audience par Me Benoit GICQUEL et Me Astrid REBILLARD

Source officielle
CA

Rétentions

6316e4f4dd8d194f138d4d86

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Je suis diabétique, en me réveillant le matin il me faut manger du matin, et ça c'est sur recommandation du médecin. La machine est cassée, on me dit que c'est interdit.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

69fc23dbcdc6046d47e1a9ce

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Tension artérielle normale à 120/80 mm de mercure, normal et à noter que le serrage du tensiomètre côté gauche lui a fait très mal réveillant des névralgies diffuses.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8912d

Appel

9 mars 2007

9 mars 2007

Entendu le 29 novembre 2003, Wilfried X..., alors âgé de six ans, exposait que son père lui serrait très fort les bras, les poignets et les jambes, qu'il lui donnait parfois des coups de pied, qu'il le réveillait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc4bd3db21cbdd946b2

Appel

10 juillet 2019

10 juillet 2019

décrit dans un certificat médical du 17 mars 2016, et pour le second n'étant pas compatible avec son état de santé mentionné dans le certificat du 17 mars 2016 (car nécessitant une position baissée réveillant

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d37addd1bc2605de4b4bca

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

contrairement à ce qu'indique l'employeur aucun accord n'était intervenu entre les parties concernant le versement de salaire en deux fois ; Qu'il est spécifié que la rémunération du salarié se réveillait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6871ecf9542d85a267f3c735

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

La station assise, jambes à l'équerre, flexion dorsale des deux chevilles contre résistance, ne réveillait aucune réaction douloureuse ni lombaire ni des membres inférieurs.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a045276cdc6046d47937d48

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Astrid REBILLARD

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

67c7ebedb8022373e2336ad2

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[N] était en crise, qu'il allait et venait dans le couloir, et réveillait les résidents de l'unité en criant et en allumant la lumière du couloir.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de6b676b73dd81b97268

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

0 cm de flexion, les inclinaisons latérales en distance tragus-acromion sont de 9 cm, symétriques, o les mobilisations actives n'étaient pas douloureuses et la mobilisation active des épaules ne réveillait

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

677f6625e034c1f8dc4588d7

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Sur la plan clinique, le salarié est décrit comme psychiquement très impacté, touché par un grand désarroi, ayant des réveils nocturnes fréquents, des cauchemars sur le travail, se réveillant épuisé, se

Source officielle
CA

Chambre sociale

615e0e47c25a97f0381f5458

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

Le résidant témoigne qu'il a « ressenti ces gestes comme particulièrement humiliants » - Lors d'un passage de nuit vers 3 heures du matin, vous avez allumé le plafonnier de la chambre réveillant sans

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CA

1ère Chambre

6451fba148616ed0f8cd5146

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Procédure À la fin de l'année 2013 les époux [Z] et [F] [M] ont confié au cabinet d'architecture Reuillard-Fonvieille, devenu la SARL Sycomore Architecte, la réalisation d'un projet d'extension de leur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90511

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

Le 30 octobre 2008, Mme X... a déclaré être atteinte d'une tendinopathie de l'épaule droite, et a joint à sa déclaration le certificat médical établi le 3 octobre 2008 par le docteur Rebillard, constatant

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64f816760a9accd9695a4341

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Elle avait également indiqué que son fils dormait mal, se réveillait pendant la nuit et qu'il se levait.

Source officielle