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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre B
60336eafb152d8230c5b04e6
16 juin 2017
16 juin 2017
RICHARD DUCROS.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02174_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
méconnaît les dispositions du 2° de l'article L. 612-20 du code de la sécurité intérieure dès lors que les faits qui lui sont reprochés ne constituent pas un comportement ou des agissement contraires à l'honneur
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b83
18 septembre 1998
18 septembre 1998
le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de CHARTRES ; que lors de l'audience devant ce juge, le 20 juin 1996, Madame Z... épouse Y... a versé aux débats une attestation sur l'honneur
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dc3
14 janvier 2004
14 janvier 2004
DÉCEMBRE 2002 par le CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS du BARREAU de la CREUSE ET : Monsieur le PROCUREUR GÉNÉRAL, demeurant Cour d'Appel Palais de Justice - 87031 LIMOGES CEDEX Représenté par Monsieur Richard
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87630
31 mars 2005
31 mars 2005
Selon sa déclaration sur l'honneur il ne perçoit aucun revenu. Il n'a pas justifié de ses charges.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6034df74632fc00a2bb80d33
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre - Mme Bernadette VAN RUYMBEKE, Présidente de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162678912fe6a3e85a6c867
25 octobre 2013
25 octobre 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Monsieur Paul André RICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6034ce3da1166ab88d0f78f0
22 septembre 2016
22 septembre 2016
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Juin 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Dominique GREFF-BOHNERT, Présidente de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891f0
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Comparant, concluant par la SCP DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP COLOMES, avocats au barreau de TROYES.
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb42
11 septembre 2008
11 septembre 2008
COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD avoués à la Cour, et ayant pour conseil la Z...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6780be17780de3a214879e02
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Profession : assistante de direction demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Olivier DESCRIAUX, de la SELARL DESCRIAUX AVOCATS LEGAL AECG CETA, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de Me Richard
Source officielle1re Chambre C
603668c2e2b84a0a044715db
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Rôle N° 14/17678 [C] [H] [L] [P] C/ [U] [I] Compagnie d'assurances MAIF Grosse délivrée le : à : Maître HOLLET Maître ALVAREZ DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR
Source officielle6e Chambre D
60364b92e2da8bace5105c61
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Dominique RICARD, Président de chambre Mme Florence TESSIER, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d899
8 février 2011
8 février 2011
* * * * La SCI JULIA BARBARIN II est une société immobilière de famille, détenue à l'origine à parts égales par deux frères, une s œ ur et une belle-s œ ur, monsieur Paul X..., monsieur Richard
Source officielle3e chambre sociale
64a66066bbd03a05db9652bf
5 juillet 2023
5 juillet 2023
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 JUIN 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
65336b63bb40ec8318f31e11
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[B] [H] Mme [O] [M] épouse [H] Formule exécutoire le : à : Me Florence Six Me Mélanie Caulier-Richard COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE - SECTION II
Source officielle8ème chambre
635a218fc549ea05a7cd2c5a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
RICHARD, le contrat de bail du 20 novembre 2008, le courrier de la régie B.
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddc0
9 mai 2011
9 mai 2011
Les époux François X... et Ginette Y... se sont mariés le 16 novembre 1974 à VAULX EN VELIN sans contrat préalable et ont eu deux enfants : - Richard né le 14 août 1975 - Fabien né le 22 septembre 1978
Source officielle2e chambre 1re section
5fdc45f3621fe76993e0e197
6 décembre 2018
6 décembre 2018
le juge aux affaires familiales de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Arnaud DEBELLEIX, -Me Claire RICARD
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00932_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
de la SELARL Richard & Lehmann, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Besançon du 25 janvier 2023 en tant seulement qu’il a rejeté le surplus de ses demandes ;
Source officiellePage 2 sur 9