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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
615e0e58c25a97f0381f553d
11 septembre 2014
11 septembre 2014
Dans le cadre d'un plan de restructuration mis en 'uvre en 2005, l'usine de production de parfums de la société Parfums Nina Ricci, située à [Localité 1], a été fermée.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947f9
21 novembre 2019
21 novembre 2019
X..., la mère du gérant de la société Ethnie, dans la commune voisine de La Riche, au 49 de la rue Jules Verne.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60329c9cc4a4b61105ad2bff
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Dans le cadre d'un plan de restructuration mis en 'uvre en 2005, l'usine de production de parfums de la société Parfums Nina Ricci, située à [Localité 1] (77), a été fermée.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_19PA01633_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
L'arrêt précité est entaché d'une erreur matérielle en ce qu'il ne comporte pas la mention de la représentation de la Ville de Paris par la SCP Lonqueue - Sagalovitsch - Eglie - Richters et associés dans
Source officielleChambre 1-3
6438f1c7a942a604f5e93193
13 avril 2023
13 avril 2023
SOCIÉTÉ ANONYME GARDÉENNE D'ECONOMIE MIXTE Représentant : Me Lionel LECOLIER de l'ASSOCIATION KIEFFER LECOLIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Sarah MEYER de l'AARPI RICHER
Source officielleChambre 1-2
62c52944a2c42363790795d1
5 juillet 2022
5 juillet 2022
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - CIFD C/ [H] [U] [S] [J] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florence ADAGAS-CAOU Me Daniel RIGHI
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd888ab
18 mai 2006
18 mai 2006
Ils insistent sur le caractère non contradictoire des expertises effectuées par mesdames DES E... et de RICCI.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02693_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Elle soutient que : - selon la doctrine BOI-IR-RICI-280-30-10 § 90, pour les travaux d'isolation thermique des murs en façade ou en pignon, ainsi que des plafonds de combles et rampants de toiture, les
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02697_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Il résulte de l'instruction que sur sa déclaration n° 2042 RICI, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e9e484154299c7318fb356
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[K] [G] né le 01 janvier 1996 à [Localité 1], de nationalité roumaine ayant pour conseil en première instance, Me Anissa Righi, avocat au barreau de Val-de-Marne ORDONNANCE : contradictoire -
Source officielle1ère Chambre
66c58303784a89285d3f32d4
20 août 2024
20 août 2024
ORDONNANCE DU 20 AOÛT 2024 DESISTEMENT D'INCIDENT Madame [K] [L] née le 18 Juillet 1967 à [Localité 7] de nationalité française, demeurant [Adresse 6] - [Localité 3] Représentée par Me Valentin RICHE
Source officielleChambre 4-8a
681063e44a3347c4e4cc4d96
28 avril 2025
28 avril 2025
Rôle N° RG 23/16031 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMLJO [Y] [N] C/ CAF DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 28 avril 2025 à : - Me Makram RIAHI
Source officielleChambre 3-3
626b8060d1fb03057d9a4e22
28 avril 2022
28 avril 2022
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES P ROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Makram RIAHI Me Delphine DURANCEAU Décision
Source officielleChambre 1-8
6a17d73bcdc6046d4731792f
27 mai 2026
27 mai 2026
SOGIMA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Makram RIAHI Me Jean DE VALON Décision déférée à la Cour : Ordonnance n°205/M209 de la Cour
Source officielleChambre 1-5
5fdb576224e503356b0350ab
21 mars 2019
21 mars 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL MAUDUIT-LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES Me Daniel RIGHI Décision
Source officielleChambre 4-8
5fdb8f1414b72a6d7ae85fb6
15 février 2019
15 février 2019
[Y] [C] C/ CNAV ILE-DE-FRANCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Makram RIAHI
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01572_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
B A, représenté par Me Ricci, a demandé au tribunal administratif de Grenoble : 1°) de condamner le centre régional des œuvres universitaires et scolaire (CROUS) Grenoble-Alpes au paiement d'une indemnité
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6791e0001c87724b5e69d9a7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
* * * DECISION : La société Riche et [C] (la société ou l'employeur) a embauché M. [F], en qualité de chauffeur magasinier en remplacement par glissement de poste de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68ef2a851643bddf8ff84e99
14 octobre 2025
14 octobre 2025
MARBRERIE FUNERAIRE RICHER 'MFR' [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Nathalie MAYA-AVRIL de la SELARL BRETON MAYA, avocat au barreau de PARIS, toque : L0239 Greffier lors des débats :
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
63d4cd0692a57405de33178e
27 janvier 2023
27 janvier 2023
2021 sur la base de la marque figurative internationale désignant l'Union européenne déposée le 7 avril 2017 et enregistrée sous le n°1417821 à la demande d'enregistrement de la marque complexe RUSH RICH
Source officiellePage 2 sur 57