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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
6811aea581f47e994feb25f9
29 avril 2025
29 avril 2025
La semaine du 10 au 14 octobre nous irons faire le SAV qui se compose de : - changer la partie en synchron côté bar, - changer le robinet de la cuisine, - changer le robinet de la buanderie,
Source officielle3e chambre
60359a08dd96cebe3a5a6429
24 mars 2016
24 mars 2016
Il est non moins certain que ce robinet a été rouvert, puisqu'il a été trouvé ainsi lors du sinistre.
Source officielle1ère Chambre
637dc85f14982305d4c20215
11 octobre 2022
11 octobre 2022
dévissé le bouchon en bronze, raccordé le tuyau débouché sur le robinet d'arrêt de la nourrice et ouvert ce robinet, provoquant l'inondation
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
627f48e7551627057d32e0a0
13 mai 2022
13 mai 2022
- la possibilité de transporter les robinets individuellement dès lors que l'appelant indique avoir été victime de l'accident suite au port d'une caisse remplie de robinets, et qu'un autre salarié, M
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bca0
20 février 2006
20 février 2006
des traces d'humidité en raison de l'importance de la vapeur alors dégagée et que lors de l'état des lieux en juin 2004, cette ouverture de robinet aurait été mentionnée.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02775_20241216
16 décembre 2024
16 décembre 2024
juge des référés, sur le fondement de l'article R. 531-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en vue de constater la qualité des eaux alimentant le point de contrôle dénommé " robinet
Source officielleJuge des référés
DCA_24NC01658_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en vue de déterminer si la dégradation de leur état de santé était liée à la consommation de l'eau du robinet
Source officielleRéférés
697dc495cdc6046d475e8bf7
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ETABLISSEMENT RONDEL, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
64437bad823e6dd0f8bf807c
21 avril 2023
21 avril 2023
La rondelle-ressort peut être de type Belleville [0017 et 0053].
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02710_20230228
28 février 2023
28 février 2023
RobinetLe rapporteur, J.-B. SibileauLe président, J. -F. Goujon-Fischer La greffière, S.
Source officielle17e Chambre B
6162700118eff35429d864ba
31 octobre 2013
31 octobre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT SUR REQUETE EN OMISSION DU 31 OCTOBRE 2013 N° 2013/697 Rôle N° 13/06409 Société MECANIQUE ET ROBINETERIE INDUSTRIELLE C
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
635236f08c924eadffcc4901
20 octobre 2022
20 octobre 2022
d'arrêt à l'origine de la fuite "gérait" la coupure générale d'eau du 6e étage" ; Qu'en effet, ce robinet d'arrêt et les joints ayant dû être remplacés sont un robinet d'arrêt et des joints privatifs
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c10
10 décembre 2015
10 décembre 2015
X... en omettant de l'informer lors de l'acquisition de son bien de l'impossibilité de bénéficier du dispositif de la loi de Robien, seul régime fiscal applicable à l'investissement locatif de M.
Source officielleCour d'Appel
S.A. DURANDc/URSSAF DE LA MAYENNE
6253c8c0bd3db21cbdd862b2
24 juin 2002
24 juin 2002
contesté deux relatifs à la réintégration des indemnités versées dans le cadre de la réduction du temps de travail en application des dispositions de l'article 2 de la loi du 11juin 1996 (dite loi de ROBIEN
Source officielleChambre 3-1
5fd9ed42e993c82d9daedf0c
31 octobre 2019
31 octobre 2019
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-1 ARRÊT AU FOND DU 31 OCTOBRE 2019 N° 2019/ 360 N° RG 17/06843 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAK5M SAS DHL GLOBAL FORWARDING FRANCE C/ SAS SUD ROBINETTERIE
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA02741_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
titre des années 2010 à 2015 et, à titre subsidiaire, de leur accorder, au titre des mêmes années, la décharge partielle de ces impositions par l'effet du bénéfice de la déduction d'impôt dite " de Robien
Source officielle4e Chambre B
615e0e4fc25a97f0381f54c2
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Ces rôles concernaient la facturation liée à l'usage de robinet de jardin. » Les pièces n° 43, 44, 45, 50, 51 et 52 produites par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae75
11 mars 2008
11 mars 2008
no2, situé avant le compteur et appelé robinet de coupure, que Monsieur C..., gérant du GAEC, soutient avoir fermé vers le 15 décembre 2000, était défaillant ou s' il avait été réouvert, par inadvertance
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02449_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Si l'administration produit une photographie visant à démontrer que la cellule était équipée d'un robinet, il est constant que ce robinet n'est pourvu que d'un bouton d'enclenchement, mais ne comporte
Source officielle1re Chambre A
61636ee177a1403986670c14
24 mai 2011
24 mai 2011
barreau de GRASSE Monsieur [T] [X] [H] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7] représenté par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avoués à la Cour, assisté par Me Cécile ROBINET
Source officiellePage 2 sur 115