Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
5fdba825f4a1fa874af6cf3f
13 février 2019
13 février 2019
C... , l'usufruit du quart de la succession de sa fille qui lui était échu s'est éteint au profit de Rudolf X... ; Attendu qu'J...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01238_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Rudloff, représentant Mme C et M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
6033d51ab8b37e86e0c83a51
23 mars 2017
23 mars 2017
RUDLOFF, Président de Chambre et Mme VOLTE, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC00487_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
B, et mis à la charge de l'Etat la somme de 750 euros, en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, à verser à Me Rudloff, sous réserve que cet avocat
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01652_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - et les observations de Me Rudloff pour M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re chambre civile
67189491d8ceca1cd7019006
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Monsieur [C] [E] né le 01 Décembre 1953 à [Localité 6] (57) Madame [M], [N], [V] [H] épouse [E] née le 04 Août 1947 à [Localité 6] (57) demeurant ensemble : [Adresse 1] représentés par Me Edith RUDLOFF
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03178_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
B, représenté par Me Rudloff, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 novembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 21 juillet 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162af169547460d26ddb687
8 février 2013
8 février 2013
APPELANTES : - Société de droit allemand PUMA AG RUDOLF DASSLER SPORT prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 2] (ALLEMAGNE), - S.A.S.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01429_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
A, représenté par Me Rudloff, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 29 novembre 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui délivrer
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
627f48e0551627057d32e020
13 mai 2022
13 mai 2022
Grande Instance de PARIS - RG n° 17/01208 APPELANTS Monsieur [U] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] Madame [L] [W] [Adresse 4] [Localité 3] Tous deux représentés et assistés de Me Béatrice RUDLOFF
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01748_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
A, représenté par Me Rudloff, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 7 mars 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 15 décembre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02265_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
B A, représenté par Me Rudloff, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2101490 du 4 mai 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 décembre 2020 le concernant ; 3°) d'enjoindre à la préfète du
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba94
20 mai 2008
20 mai 2008
Décision déférée du 18 Janvier 2007 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 04/003610 SERNY SAS CAP 3P représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE C/ Societe PUMA AG RUDOLF
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00787_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
A C B, représenté par Me Rudloff, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 mars 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 mars 2023 du préfet des Bouches-du-Rhône portant obligation de quitter
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3ca
4 avril 2008
4 avril 2008
67240 BISCHWILLER représentée par la SCP WACHSMANN- HECKER- BARRAUX- MEYER- HOONAKKER- ATZENHOFFER- STROHL- LANG- FADY- CAEN, avocats au barreau de STRASBOURG DEFENDEUR AU POURVOI : Monsieur Rudolf
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d6
25 juin 2008
25 juin 2008
prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège 24 rue des Bourelles 38420 DOMENE représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Rudolf
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00664_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Mouret, - et les observations de Me Rudloff, représentant Mme A D B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa6
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Monsieur Benoît X... a été embauché en qualité de Directeur Commercial France par la société RUDOLF BOHNACKER SYSTEME GMBH (ci-après la « société BOHNACKER ») selon contrat de travail à durée indéterminée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02213_20230202
2 février 2023
2 février 2023
D, représenté par Me Rudloff, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 11 mars 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 21 septembre 2020 par laquelle le
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02082_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
A, représenté par Me Rudloff, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 décembre 2021 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 mars 2021 de la préfète des Alpes-de-Haute-Provence
Source officiellePage 2 sur 10