Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
66177d9ee5d80f0008c2e676
10 avril 2024
10 avril 2024
[H] [T] à la SARL Sainte Victoire International School, qui a : - débouté M.
Source officielleChambre sociale
680b18e798bcafcb3a63e0df
24 avril 2025
24 avril 2025
Aux termes du dernier avenant au contrat de travail à durée indéterminée signé avec la SA Neoma Business School (née en 2013 de la fusion entre [Localité 6] Management School et [Localité 7] Business School
Source officielleChambre A - Commerciale
68f07f4647396eb608bc063e
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ITM GRADUATE SCHOOL TRAINING TECH C/ S.A.S.
Source officielle19e chambre
6260f9766d9e13277d6e3a3e
20 avril 2022
20 avril 2022
[R] a mis fin à la relation contractuelle avec la société School Académie. À compter du 9 janvier 2017, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
662b43dffe25450008314a4a
25 avril 2024
25 avril 2024
[C] à payer à la société Esport Gaming School la somme de 1 000 euros à titre de dommages et intérêts et la société Esport Gaming School doit être déboutée de toutes ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
La SARL BIG MAMA SURF SCHOOLc/La SARL BO AND CO
6253cc75bd3db21cbdd902ba
21 septembre 2011
21 septembre 2011
L BIG MAMA SURF SCHOOL fit assigner la S. A. R. L.
Source officielle4e chambre 2e section
602f0f15b609637591204316
17 février 2021
17 février 2021
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Société REGIE BOULONNAISE DE L'HABITAT SCHOLER, RBH SCHOLER n° Siret 410 158 356 R.C.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
670f584b4ad0d5ee7d7e5c82
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Lafayette Scooter de toutes ses demandes, constater l'acquisition de la clause résolutoire du bail commercial liant les parties, ordonner l'expulsion de la société Lafayette Scooter, ordonner la
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00732_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
F et Mme L, représentés par Me Schott, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de faire droit aux conclusions d'annulation ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Sewen
Source officielle19e chambre
6034ad3e2e599b99119f216c
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Par courrier du 17 octobre 2011, l'association Skema Business School a annoncé à M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01974_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
C... et l’EURL « Schotz » ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner l’État à les indemniser de leurs préjudices.
Source officielleChambre 4-5
5fdacac2a53fd05cff9c75ad
23 mai 2019
23 mai 2019
Elle est issue de la fusion opérée le 30 juin 2009 entre le CERAM Business School et l'ESC [Localité 3].
Source officielleRétention Administrative
6a113ad6cdc6046d47a6a00f
21 mai 2026
21 mai 2026
Elle fait notamment valoir que a son client été victime d'un accident de scooter. Il a subi une intervention chirurgicale en 2023. Il a été placé en rétention le 21 mars 2026.
Source officielleRétention Administrative
6a113adacdc6046d47a6a029
21 mai 2026
21 mai 2026
Elle fait notamment valoir que a son client été victime d'un accident de scooter. Il a subi une intervention chirurgicale en 2023. Il a été placé en rétention le 21 mars 2026.
Source officielleChambre 3-1
6622095d9ce14200083895e3
18 avril 2024
18 avril 2024
; Condamner la Société Matos à payer à la Société Le Scooters aux entiers dépens, y compris ceux de première instance ; La société Le Scooters soutient en premier lieu que tant les conclusions
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01908_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
du syndicat mixte du SCOT de l’aire gapençaise le versement de la somme de 3 000 euros en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02423_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
d’élaboration du SCOT.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913de
25 mars 2014
25 mars 2014
A l'audience du 4 mars 2014, la SA SCOTT SPORTS maintient ses moyens et demandes exposés dans ses conclusions.
Source officielle1ère Chambre
65b0c0118d0ccf000877e737
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Madame [N] ès-qualités de liquidateur de la Société SCOOT WAVE aux dépens.
Source officielleChambre civile
62f34a2282b27805d4d3c09e
26 juillet 2022
26 juillet 2022
[O] [S] [V], non assuré ; - un scooter MBK immatriculé [Immatriculation 6] conduit par Monsieur [C] [B] [P], assuré auprès de GFA CARAIBES ; - un scooter MBK BOOSTER immatriculé [Immatriculation 5]
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