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57 résultats pour « Sebastien Merlin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

6a1fc0fecdc6046d47ea44d3

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

par son président, la Société KLEPIERRE MANAGEMENT, elle-même prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège de la Société KLEPIERRE MANAGEMENT Représentant : Me Sébastien

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5ae

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

Thierry A... et Muriel Y... se sont mariés le 02 septembre 1989 et deux enfants aujourd'hui majeurs sont issus de leur union : - Coline née le 18 décembre 1990, - Sébastien né le 15 janvier 1992.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62736aeda58162057dac68ab

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Suivant déclaration électronique reçue au greffe de la cour en date du 10 octobre 2019, la SA Leroy Merlin FRANCE a interjeté appel du jugement.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6974b946cdc6046d478b2136

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Rôle N° RG 25/04261 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOU6C [P] [D] [C] [K] C/ Société FAYAT BATIMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel COURT-MENIGOZ Me Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f648

Appel

17 février 2012

17 février 2012

Calle 2, no87-15 Hangar 72 MEDELIN COLOMBIE représentée par Me Alain MAINVILLE de la SELARL AMCOR JURISTES & ASSOCIÉS, avocats au barreau de FORT-DE-FRANCE Maître X..., es qualité de mandataire

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

65b4ae327ef77d000880b489

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

 ; -En conséquence débouter la SAS Meline de sa demande en réparation concernant la perte d'exploitation commerciale ; -Débouter la SAS Meline de sa demande ; -Faire droit à la demande reconventionnelle

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CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e064

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

62849087498a54057d102f20

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

François MELIN, conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fd992f4e0ce4c844eb894dd

Appel

10 janvier 2020

10 janvier 2020

La société par actions simplifiée (SAS) Medline international France ayant repris la société Carefusion, le contrat de travail de M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68676a3aae73470041cef93b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Philippe MELIN, président, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, présidente, et M. Renaud DELOFFRE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb98bd3db21cbdd8ddaa

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 05 Mai 2011 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président, et Maryline MERLIN, Greffier,

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

63465959c024d1adffef75fc

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

François MELIN, conseiller Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52995a2c4236379079b34

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

rue André Pingat 51100 REIMS Représentée par Me Colette HYONNE de la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT, avocat au barreau de REIMS INTIMES : Madame [U] [O] 1 rue Jean Sébastien

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68e4a077cfbd3050592a1480

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Philippe MELIN, président, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, présidente, et M. Pascal HAMON, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

TARIFICATION

65a2379c7ca18b0008e57fbb

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Philippe Mélin, président assisté de Mme Alexandra Miroslav et M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68e4a076cfbd3050592a147e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Philippe MELIN, président, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, présidente, et M. Pascal HAMON, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c47c

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

(D 16 feuillet no 9) ; il indique avoir effectué lui-même un réajustement de prix pour Sébastien Q... qui a signé un contrat avec EVOLBOIS (D 16 feuillet no 8) et Sébastien Q..., qui n'a eu des contacts

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00004_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Sébastien Ellie ; - les conclusions de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdc73bb85861c9758ad968f

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Merlin, avocat au barreau de Saint Omer ayant pour conseil Me Bruno D..., avocat au barreau de Paris INTIMÉS Monsieur E... Y...

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02622_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

physique, qui comportent l'une des deux adresses de la " Villa du parc " et qui mentionnent un règlement total, à savoir celles des sociétés Alice garden (844,70 euros de TVA), de la société Leroy Merlin

Source officielle