CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
6a0ff33fcdc6046d478978cf
21 mai 2026
Au mois d'août 2019, l'EARL a sollicité les services de M.
Chambre Prud'homale
69429500303b85728de40756
11 décembre 2025
Nous avons requis les services d'un huissier lequel, à la date du 24 novembre 2020, a constaté, en nos locaux et en notre présence, que le mot de passe relatif à l'adresse e-mail [5].sav... avait été modifié
Chambre sociale 4-4
69d73388cdc6046d4799d8fc
8 avril 2026
sur les poubelles pour les résidents installés en salie Qualité du service : Service du fromage non adapté, laisser le choix aux résidents Serveuse chemise tombante et froissée Les tables ne sont
5ème chambre sociale PH
69e7088bcdc6046d47fa348d
20 avril 2026
Soyez certain que nous pesons bien nos mots pour exprimer nos maux et sachez qu'il s'agit de constat de deux types ; la compétence et le relationnel.
Ch. civile et commerciale
626cd33dbd20aa057d9f3877
28 avril 2022
La qualité de service en avait pâti fortement d'où le fait que je cède enfin à tes sirènes!'
TROISIEME CHAMBRE
68f1d7497ffb526292dd6e61
16 octobre 2025
d'investissement en crypto-monnaie.
Chambre Sociale
6a0fea23cdc6046d478800fa
EXPOSÉ DU LITIGE : L'Association de [2] à [Localité 1] ([1]) propose des services d'aide à domicile.
Chambre 4-6
69d9e483cdc6046d47d9d6f6
10 avril 2026
Comme convenu ensemble nous avons procédé à l'étude de votre dossier avec notre service de gestion, nous vous confirmons la réception de votre email accompagné de la preuve de virement du mois d'octobre
Chambre 4-1
6a113b2bcdc6046d47a6a650
22 mai 2026
Le salarié a été placé en arrêt de travail le 4 mars 2019 puis victime pendant celui-ci, le 7 mars suivant, d'un accident de moto.
Chambre civile 1-5
6a0fe4fdcdc6046d4786eef1
[D] [P] a été salarié de la société Ascora du 26 juillet 2005 au 24 avril 2024, occupant en dernier lieu le poste de directeur-adjoint du service 'garantie des loyers impayés'.
6a1e66dbcdc6046d47cac78b
1 juin 2026
La convention collective applicable est la convention collective nationale des entreprises de services à la personne du 20 septembre 2012.
Pôle 4 - Chambre 9 - A
69fd7766cdc6046d4703710f
7 mai 2026
[E], mais d'un service d'assurance, passé par une personne qui s'est présentée comme l'employé d'un service Securipass inexistant. Elle en conclut que M.
69e31981cdc6046d47a8052d
17 avril 2026
En procédant comme vous le faite, vous permettez au tabac de devenir la monnaie d'échange.
9ème Ch Sécurité Sociale
6a17cf2bcdc6046d47309a65
27 mai 2026
[Localité 3] représentée par Madame [P] [O] en vertu d'un pouvoir spécial EXPOSÉ DU LITIGE : Mme [F] [Q] a été employée par la direction du commissariat de la marine de [Localité 4] au sein du service
Avis
CADA:20170181
27 avril 2017
secrétariat le 9 février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Belvis à sa demande de communication des documents administratifs suivants : 1) les informations communiquées par la commune au service
Chambre civile TGI
69ef1739cdc6046d47af8b1e
24 avril 2026
imparti par celui-ci ; -rappelé que le notaire a le devoir de contrôler les déclarations des parties ; -dit que pour les renseignements de nature bancaire, le notaire pourra interroger le Centre des Services
Pôle 6 - Chambre 3
69fc20cdcdc6046d47e1084b
6 mai 2026
Ces analyses démontrent également des connexions sur la page internet du site ' aliexpress.com ' afin d'accéder à un compte en renseignant une adresse mail et un mot de passe les 19, 24 et 26 octobre
Pôle 6 - Chambre 10
69d89058cdc6046d47bb9986
9 avril 2026
De plus, elles étaient conservées au sein de l'armoire forte du DSID, dont la fermeture est hors service.
Chambre 4-4
69fd8490cdc6046d4704d11e
prononcées lors de ces événements regrettables, vous avez fini par dire que vous aviez pris conscience de la gravité de votre comportement dont vous avez reconnu qu'il avait été, et selon vos propres mots
2ème chambre section C
6a1a7363cdc6046d47748dfb
28 mai 2026
qu'il remettra à la requérante e vous vous vous vous t à la société [J] [Y] ; -autorisé pour la bonne exécution de sa mission le commissaire de justice à se faire communiquer tous codes d'accès et mots
Page 2 sur 3