Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20170019
23 février 2017
23 février 2017
Direction générale des finances publiques (DGFIP) — Copie, par courrier électronique, de l'acte de vente des parts de la SCI La Résidence « Les Portes du Soleil » en 1988, dont elle est héritière depuis
Résumé IA — à vérifierChambre sociale
6968ce21cdc6046d4761e556
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Adresse 3] [Localité 1] Représentée par la SELARL JOLIOT FROISSARD AVOCATS, avocats au barreau des ARDENNES APPELANTE à Monsieur [T] [E] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par la SCP SOLVEL
Source officielle2e chambre civile
6711fad17603bf88a18848ab
17 octobre 2024
17 octobre 2024
le Soleil levant à payer à la SCI le Soleil levant, agissant poursuites et diligences de son représentant légal une indemnité d'occupation mensuelle et ce jusqu'à la libération effective des lieux et
Source officielle2e chambre sociale
6719e4f75857dd64cbdaa50c
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Les sociétés SARL les Celliers du Soleil et SCA les Celliers du Soleil ont la même dénomination sociale « Les celliers du Soleil », la même adresse de siège social : « [Adresse 4] à [Localité 6]». M.
Source officielleChambre 1-3
5fdb950d53ea1d73bd19a366
21 février 2019
21 février 2019
Mer et Montagne de sa demande d'indemnisation au titre de la perte de valeur vénale du fonds de commerce - Débouté la SAS Soleil Mer et Montagne de sa demande d'expertise - Débouté la SAS Soleil
Source officielleChambre 3-4
6348feef63d497adffda3ddd
13 octobre 2022
13 octobre 2022
SOLEIL ET [G] S.C.I. RHDS - SOLEIL ET [G] C/ S.A.S.
Source officielleChambre civile 1-5
697c4b3ccdc6046d4736b3fc
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Soleil à payer à la commune de [Localité 7] la somme de 400 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c109cebf9fd47c90a13e3e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Soleil tendant à voir condamner M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6416c7633dcd15b3b66
2 septembre 2022
2 septembre 2022
SOLEIL MARKET C/ [X] [K] Association AGS CGEA DE TOULOUSE S.E.L.A.R.L.
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6416c7633dcd15b3b64
2 septembre 2022
2 septembre 2022
SOLEIL MARKET C/ [U] [F] Association AGS CGEA DE [Localité 6] S.E.L.A.R.L.
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6416c7633dcd15b3b68
2 septembre 2022
2 septembre 2022
SOLEIL MARKET C/ [M] [J] S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 3-2
6622095b9ce1420008389593
18 avril 2024
18 avril 2024
MJ LEFORT Es qualité de Mandataire judiciaire de la SCI DU SOLEIL S.C.P.
Source officielle2ème Chambre
69f43a91cdc6046d472db0b5
30 avril 2026
30 avril 2026
[B] [X] et Mme [U] [C] par la Banque SOLFEA, aux droits de laquelle vient désormais la SA BNP Paribas Personal Finance (ci-après la SA BNP PPF), suivant offre préalable signée le même jour, prévoyant un
Source officielleChambre 3-1
6707700381e733ee26982d1b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Débouter la SARL Soleil Management de toutes ses demandes, fins et conclusions.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c8a0f1dfabddd9699e007f
25 juillet 2023
25 juillet 2023
V & V Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SCP SOLVEL - BARRUE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET
Source officielleChambre 1-4
69b29fcdcdc6046d47676e2d
3 avril 2025
3 avril 2025
Par conclusions notifiées au RPVA le 29/03/2024, monsieur [P] [B], monsieur [K] [B], la SARL SOLEIL DEVELOPPEMENT, la SCI SOLEIL DU POUSSAÏ ont saisi le conseiller de la Mise en Etat de conclusions de
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b77f
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Le Syndicat des Copropriétaires de la résidence " CLAIR SOLEIL " représenté par son syndic a fait assigner Monsieur Jean- Pierre X..., Madame Huguette Y..., et la SCI CLAIR SOLEIL devant le Juge de l'exécution
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f387
24 janvier 2012
24 janvier 2012
G : 10/ 04944 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 24 Janvier 2012 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Référé du 21 juin 2010 RG : 2010/ 00838 ch no SCI SOLEIL LEVANT
Source officielleChambre commerciale
63c79b8bda31367c908eb69f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La société Elefantastik Vacances Soleil a adressé en vain une facture récapitulative le 31 mai 2017 à la société Elior Services FM.
Source officielle1ère Chambre A
603442e7f717ce33da0b823a
12 janvier 2017
12 janvier 2017
et de la SARL LES RIVES DU SOLEIL III à l'encontre de la SCP [B] ; Vu l'appel de cette décision par la SCI LES RIVES DU SOLEIL et la SARL LES RIVES DU SOLEIL III en date du 18/09/13 et leurs écritures
Source officiellePage 2 sur 103