Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Madame Bathilde CHEVALIER, Conseillère

Il convient donc de prendre en compte les douleurs causées par cette lombalgie chronique.

DIJON 2 e chambre civile ARRÊT DU 28 MAI 2026 N° RG 23/00372 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GEXO Décision déférée à la Cour : au fond du 31 janvier 2023, rendue par le tribunal judiciaire de Chalon

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Madame Bathilde CHEVALIER, Conseillère

par le Pole social du TJ d'[Localité 1] RG n° 20/00909 APPELANT Monsieur [Y] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Maria-claudia VARELA, avocat au barreau d'ESSONNE substitué par Me Sophie

L'attestation de Mme [H] [F], responsable d'exploitation, qui soutient qu'après le départ des bovins début novembre, les pâtures sont utilisées par la SCEA dans la rotation des chevaux jusqu'en avril,

CHIRON, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [L], [S], [C] [E] né le 18 Novembre 1949 à [Localité 12] (ALGERIE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] - [Localité 7] [M],

APPELANTE : Madame [U] [K] née le 17 Février 1941 à [Localité 41] (71) domiciliée : [Adresse 46] [Localité 39] non comparante, représentée par Me Caroline ANDRIEU-ORDNER, avocat au barreau de CHALON

Il a été en arrêt de maladie du 13 septembre 1998 jusqu'au 15 mars 2000 en raison d'un syndrome dépressif sévère chronique.

SELARL CABINET DEROWSKI & ASSOCIÉES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 05 MAI 2026 APPELANTS : d'un jugement rendu le 27 juillet 2023 par le tribunal judiciaire de CHALONS

: D1901 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mars 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal IHUELLOU-LEVASSORT,présidente de chambre, Madame Sophie

au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Catherine CORBEL, présidente de chambre et par Sophie

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Françoise VAUTRAIN, Présidente de Chambre, Président, Michel WACHTER, Conseiller, Sophie DUMURGIER

PERICCHI, avoués à la Cour assistée de Me Sophie LEVY-CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS après que l'instruction a été clôturée par ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat en date du 29 Février

ANDRONIK, avocat au barreau de PARIS, toque : P0143 substitué par Me Irène GABRIELIAN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : 65 S.A.R.L. [13] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Sophie

du 21 Septembre 2021 APPELANTE : Madame [MB] [NF] [Adresse 1] [Adresse 1] présente représentée par Me Karim BERBRA de la SELARL LE CAAB, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie

CYGOGNES SA LA MEDICALE DE FRANCE, SA [Adresse 11] [Localité 7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentées par Maître Sophie