CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935e6
12 octobre 2016
Représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES Madame Séverine Y..., demeurant ...
6253cc6fbd3db21cbdd9018c
23 janvier 2013
représenté par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocats au barreau de LIMOGES Madame Marie-Odile Y... épouse X...
Chambre 1-9
631ad8a939cffb4f136742d9
8 septembre 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 08 SEPTEMBRE 2022 N° 2022/532 Rôle N° RG 20/12051 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGTKW [U] [P] C/ Société MAURY-COPIN
Chambre sociale 4-2
65b36fa68c0355000835f863
25 janvier 2024
La société Segula Matra Automotive a interjeté appel de la décision par déclaration du 26 octobre 2021.
Chambre Sociale
62d649a3aa6a2f06030d27c8
7 juillet 2022
MAURY HOLDING 55 avenue Charles de Gaulle 12100 MILLAU représentée par Me Sophie PINCHAUX de la SELARL PINCHAUX-DOULET, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Gilles MATHIEU
6253cd10bd3db21cbdd92313
20 avril 2015
C/ Mme Sophie Y...
Pôle 6 - Chambre 9
6033c856337b517a95051b72
30 mars 2017
Mais il ressort de la lettre de la SARL MAURY à M.
Pôle 4 - Chambre 2
616246beaf0a1de0eb1b648a
26 mars 2014
[R] [S], - débouté l'association Bourdon de ses demandes à l'encontre de la société Cabinet Maury Schwob, - mis hors de cause M.
Pôle 4 - Chambre 5
60327d1f519bc2b1295e941c
24 janvier 2018
ACTUELLES dont le siège social est [Adresse 3] [Adresse 3] N°SIRET : 801 874 793 Représentée par : Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée par : Me Céline MAURY
6253ca12bd3db21cbdd89f65
1 août 2007
Mathieu MAURI, Président de Chambre M. Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller qui en ont délibéré.
6253cd80bd3db21cbdd9389e
6 janvier 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Michel FERRER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0573 INTIMÉE Madame Martine, Geneviève, Sophie Y...née le 20 Avril 1948 à BIRMANDREIS (ALGERIE) demeurant
6253cd07bd3db21cbdd92112
5 mars 2015
C/ SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE AG2R LA MONDIALE GS-iB indemnité assurance Grosse délivrée à Selarl MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =-
Chambre Prud'homale
680c6bd98eda960fba78b2c1
24 avril 2025
BEE'S DREAM [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sophie ARTU-BERTAUD de la SELARL ARTU-BERTAUD, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier E0004N2E INTIME : Monsieur [R] [W] [Adresse
6253cd54bd3db21cbdd92f6e
25 février 2016
-SCP DE MANDATAIRES JUDICIAIRES, SARL FRANI JCS/ MCM Grosse délivrée à SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 25 FEVRIER 2016
Pôle 2 - Chambre 1
6035d68f9eef463d48472721
16 février 2016
UGGC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0261 DEFENDEUR Madame [R] [P] [Adresse 3] [Adresse 4] née le [Date naissance 1] 1934 à [Localité 1] Représentée par Me Anne-marie MAUPAS
6253cd28bd3db21cbdd926f2
10 septembre 2015
.-87000 LIMOGES représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES SARL PHARMACIE GIRY représentée par son Gérant en exercice domicilié de droit audit
Pôle 1 - Chambre 10
6688de50676b73dd81b97054
4 juillet 2024
Oudinot, avocat au barreau de Paris, toque : B0653 Ayant pour avocat plaidant Me Sophie Tessier, avocat au barreau de Paris M.A.F. - Mutuelle des Architectes Français [Adresse 2] [Localité 5]
6253cdb3bd3db21cbdd942ec
23 novembre 2018
Représentée et Assistée par Me Anne-sophie RAMOND, avocat au barreau de PARIS, toque : E0391 INTIMÉES SCI SCCV LE TRIANGLE D'ARGENT [...]
6253ccfbbd3db21cbdd91e8b
15 janvier 2015
Sophie X... est décédée le 17 juillet 1981, à l'âge de 29 ans.
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03067_20240201
1 février 2024
Bertrand Savouré, rapporteur public ; - les observations de Me Matras pour Mme A, et de Me Millanvois pour la commune de Crest ; Considérant ce qui suit : 1.
Page 2 sur 7