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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
680875b9dfde5caae99bcfde
22 avril 2025
22 avril 2025
Le 1er janvier 2018, la société Supex devenait la SAS Stahl Bau System appelée Société SBS-Supex (la société ou l'employeur).
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61627b5792e3db741f8570c2
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Maître Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assistée de Maître Dalanda BEN AMMAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D0262 Société OLIVIA BOSC STACKLER
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e594
31 août 2011
31 août 2011
Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 20 Octobre 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de DREUX No RG : 08/ 00119 Copies exécutoires délivrées à : Me Bruno STACHETTI
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86724
18 décembre 2002
18 décembre 2002
AGENCE IMMOBILIERE HERRMANN ayant son siège social 16, rue du 22 Novembre à 67000 STRASBOURG prise en la personne de ses représentants légaux audit siège 3) La SARL SOGEFA venant aux droits de la SARL STAHL
Source officielleChambre 3 A
66863cf7b1dbbe3bae60028c
1 juillet 2024
1 juillet 2024
MINUTE N° 24/338 Copie exécutoire à : - Me Thierry CAHN - Me Elisabeth STACKLER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6036da5cc017ad781df2dac1
16 juillet 2015
16 juillet 2015
BONY-DEMESMAEKER, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉ Monsieur [Y] [W] né le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 3] Demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté par Me Martine STACHEL
Source officielle3e chambre
603494595b10b3811f5bb73d
10 novembre 2016
10 novembre 2016
nationalité Française [Adresse 11] [Adresse 16] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 22870 Représentant : Me Bruno STACHETTI
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0d7ec25a97f0381f4d93
12 février 2015
12 février 2015
[Adresse 3], immatriculée au RCS de LILLE sous le numéro 423 040 856, prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Martine STACHEL
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00829_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 mai 2025, l'association TransFermodal, représentée par Me Lucile Stahl, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler
Source officielleChambre 4 SB
63cb92c79c02507c9078dd14
19 janvier 2023
19 janvier 2023
D'ALSACE TSA 60003 [Localité 2] Comparante en la personne de Mme [X] [H], munie d'un pouvoir INTIME : Monsieur [J] [F], décédé [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Elisabeth STACKLER
Source officielleCour d'Appel
éesc/Me Dominique X
6253ccf3bd3db21cbdd91cec
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de METZ représenté par Monsieur Jean-Yves GOUEFFON, Avocat Général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRÉSIDENT : Madame STAECHELE
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ed
27 mai 2015
27 mai 2015
personne de Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de METZ représenté par Monsieur GOUEFFON, Avocat Général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRÉSIDENT : Madame STAECHELE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00226_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée 7 février 2025, l'association TransFermodal, représentée par Me Lucile Stahl, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6035f588a235e55b0e5a9543
22 janvier 2016
22 janvier 2016
identiques aux précédentes ; que, le 9 mars 2006, la société [W] a commandé à la société Isopar des panneaux polycarbonate de profil Cobacier 1004 coloris Opalin - épaisseur 10/10ème M1 1200 joules Straciel
Source officielle3e chambre
615e0e1ac25a97f0381f523b
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 00022117 Représentant : Me Caroline VABRE, Plaidant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000013 substituant Me Bruno STACHETTI
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93eeb
1 février 2018
1 février 2018
non représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur HITTINGER, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame STAECHELE, Conseiller Madame DUSSAUD, Conseiller GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87682
16 juin 2005
16 juin 2005
28350 ST LUBIN DES JONCHERETS et actuellement Chez Madame Simone Y... 27320 NONANCOURT. représentés par la SCP JUPIN & amp ; ALGRIN, avoués-N du dossier 0020611- Avoués Rep / assistant : Me Bruno STACHETTI
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02554_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
aménagements ressortant du compte 214 " constructions " et d'une partie du compte 218100 " installations ", parmi lesquelles il a retenu les " travaux d'agencement ", " grilles de défense " et " menuiserie Stavel
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00525_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
aménagements ressortant du compte 214 " constructions " et d'une partie du compte 218100 " installations ", parmi lesquelles il a retenu les " travaux d'agencement ", " grilles de défense " et " menuiserie Stavel
Source officielleCour d'Appel
Tribunal de LIESTALc/Monsieur Bruno X
6253c905bd3db21cbdd87081
13 mai 2004
13 mai 2004
TRANSPORT LOGISTIK AG prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social Im Wannenboden 9 CH 4133 PRATTELN (SUISSE) représentée par Maître LEVY, avocat à COLMAR plaidant : Maître STAHL
Source officiellePage 2 sur 4
ZEN FOCUS PRODUCTION, STACHEL, Yann
21/06/2023
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JM BRICO SERVICES, STACHEL, Jean-Michel, Philippe, Denis
15/01/2017
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StacheLab, STL
30/04/2013
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BELIART, STACHEL, Alexandre, Danièle, Françoise, HERARD
13/12/2012
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BOUGEROL, STACHEL, Christelle, Danièle, DUBOIS, HERARD
13/09/2011
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