Stéphane X... C/ Melle Marie Noëlle Y...

En l'espèce, l'intervention de la société Etude Bouvet et Guyonnet est justifiée par sa qualité mandataire liquidateur de la société Zzimo Concept.

GEORGES BOUHET S.A.R.L. THOMAS ET FILS L'AUXILIAIRE S.A.R.L.

Olivier BRISSE et Marie Josèphe BOUVET Pierre Olivier BARTET ... 75001 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour S. C. P.

Représenté par Me Stéphane AUTARD, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant -1- SARL SMTA prise en la personne de son représentant légal en exercice

par Me Virginie BOITEAU de la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA LA SCI MARTAOUI, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 23 rue de la Boudeuse

MINUTE N° 23/437 Copie exécutoire à : - Me Christine BOUDET - Me Stephanie ROTH Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

La cour d'appel statuera donc au regard de la copie du cautionnement versée aux débats depuis l'origine par la société Star Lease.

9ème Ch Sécurité Sociale ARRÊT N° N° RG 22/07343 - N° Portalis DBVL-V-B7G-TLRE SAS [1] C/ Consorts [O] CPAM [Localité 1] ATLANTIQUE Copie exécutoire délivrée

6ème Chambre B ARRÊT No 312 R.G : 11/07929 Mme Stéphanie Christiane Annick Michèle Y... épouse Z... C/ M. Christophe Z...

Stéphane D... M. Dominique E... M. EmmanuelF... Mme Aline G... M. Pierre H... Mme Gabrielle I... M. Maurice J... Mme Stéphanie K... Mme Anne K... M. Richard L... M.

G : 06 / 01958 Décision attaquée : du 28 novembre 2006 Origine : conseil de prud'hommes de CHATEAUROUX Mme Stéphanie X...

C, représenté par Me Boutet-Mangon, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de la Guadeloupe du 12 mars 2020 ; 2°) de prononcer la décharge de la cotisation foncière

LE PROCUREUR GENERAL LE FONDS COMMUN DE TITRISATION CEDRUS AYANT POUR S OCIÉTÉ DE GESTION, LA SOCIÉTÉ IQ EQ MANAGEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me

SELARL EMJ SARL INIZAN PISCICULTURE C/ SCOP CRCAM DU FINISTERE FINISTERE Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie

MAS [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BORDET Me Philippe DAUMAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE en date du 07

MAS [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BORDET Me Philippe DAUMAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE en date du 07

La SCEA Thierry Bouret et 148 autres requérants relèvent appel du jugement du 21 octobre 2024 par lequel le tribunal a rejeté leur demande. 2.

R.S.F Copie exécutoire délivrée le : à : Me PRENEUX Me CHAUDET Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de [Localité

Confirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : POURVOI A 0810428 du 14 / 01 / 2008 (nos réf CA RENNES : pourvoi 9 / 2008B1) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE