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Le 20 mai 2008, le fonds de commerce nanti a été cédé par la Société STY PHOTO.

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Le bon de commande signé par le GAEC le 11 août 2016 porte sur un tracteur d'occasion de marque Steyr '9125" de l'année 1997, sans précision d'un nombre d'heures d'utilisation.

de recouvrement ; - condamné la société STEP BY STEP ORGANISATION aux dépens, dont ceux à recouvrer par le greffe, liquidés à la somme de 74,01 € dont 12,12 € de TVA ; - condamné la société STEP BY

Steel Paint de ses demandes en paiement à titre provisoire ; A titre reconventionnel, - dire et juger que la société Steel Paint est redevable de la somme de 156.937 euros au titre des pénalités de

Steel Paint de ses demandes, fins et conclusions, - Condamner la société Steel Paint à verser à la société Bois & Matériaux la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile

Sur le montant des sommes dues par la société Steg Il reste dû sur le principal de la facture la somme de 4 080,97 euros, ce que ne conteste pas la société STEG.

des paiements au 01/04/2024, sans préjudice de l'action en report prévue par les articles L.631-8 alinéa 2 et L.641-1 IV du code de commerce, - désigné pour cette procédure les organes suivants : ' Steve

la société Stef TFE sur le nombre et la qualité des intervenants ni sur son implantation lyonnaise ; qu'elle n'a commis aucune fraude ; que la clause de résiliation invoquée par la société Stef TFE est

de la société Stet.

LOGISTIQUE AURICE est une filiale du groupe STEF SA, spécialisée dans le stockage et la logistique réfrigérés.

TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS S.A.

DIT que la SAS STEEL CAR récupérera à ses frais le véhicule objet de la vente résolue, CONDAMNE la SAS STEEL CAR à payer à M.

STER GOZ C/ M.

arrêté à octobre 2018, ' Débouté la société STER GOZ de sa demande au titre des frais irrépétibles, ' Condamné la société STER GOZ à verser la somme de 800 € sur le fondement de l'article 700 du code

Par déclaration du 9 février 2018, la SARL STEFF a interjeté appel de ce jugement.

Condamné solidairement Step Fund et Mme [G] [Z] aux dépens, dont ceux à recouvrer par le greffe, liquidés à la somme de 95,13 euros dont 15,64 de TVA.