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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_23VE00577_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
autorisations d'urbanisme ; 4°) d'enjoindre à l'Etat d'intégrer dans l'inventaire des logements sociaux de la commune 280 logements sociaux au titre de l'échec de l'opération portant sur la caserne Sully
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87bff
27 octobre 2005
27 octobre 2005
OLIVIER X... agissant poursuites et diligences de son représentant légal (gérant), domicilié en cette qualité audit siège, 9 rue du Grand Sully - 45600 SULLY SUR LOIRE représentée par Me Estelle GARNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd5e
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Théodore Sully et de A... Laurence, née à Anjahankely, commune Anivorano-Nord, " le 31 décembre 1956 " ; que cet acte précise la mention d'une reconnaissance en marge, par X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93575
3 octobre 2016
3 octobre 2016
APPELANTE SARL TRANSPORT COTE SOUS LE VENT (TCSV) 58 rue saint jean 97116 pointe noire Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2) substitué par Maître SARDA, avocat
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_25VE00614_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
code de justice administrative, d'ordonner une expertise afin d'apprécier l'état actuel et à venir des immeubles et ouvrages susceptibles d'être affectés par les travaux de réaménagement de la caserne Sully
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c97
17 novembre 2014
17 novembre 2014
APPELANT Monsieur Patrick X... ... 97110 Pointe à Pitre Représenté par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Organisme CIPAV 9
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9206b
23 février 2015
23 février 2015
TRANSPORT HAGUY Rue Jean ignace 97116 POINTE NOIRE Non Comparante, ni représentée Ayant pour conseil, Maître Johann EUGENE-ADOLPH (Toque 90), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Sully
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02199_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Elle exerçait en dernier lieu ses fonctions au sein de l'EHPAD Val Sully situé à Saint Apollinaire dans le département de la Côte-d'Or.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY01242_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
contentieuse antérieure : Mme C a demandé au tribunal administratif de Lyon la désignation d'un expert pour l'évaluation des préjudices qu'elle a subis du fait de sa chute le 2 septembre 2020 rue de Sully
Source officielleChambre Sociale
63a2afdf4486ef05df30245b
25 août 2022
25 août 2022
C [H] [Localité 3] Représentée par Me Sully LACLUSE (SELARL LACLUSE & CESAR), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH APPELANT S.E.L.A.R.L.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6971ceb5cdc6046d47359c4f
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Localité 4] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [N] [G] Représenté par Me Marie-emmanuelle BELONCLE de la SELARL DESMARS BELONCLE CABIOCH - CABINET SULLY
Source officielle5ème CH (référés)
6984473acdc6046d47fc6f7e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
GIF GUADINFORM [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE & CESAR, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY DEFENDERESSES AU REFERE :
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
627ca84d4781dc057dee7b74
11 mai 2022
11 mai 2022
Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Septembre 2020 -Tribunal d'Instance de PARIS - RG n° 11-20-3144 APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 2] représenté par son syndic, la société SULLY
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c4a
7 décembre 2015
7 décembre 2015
Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 11 septembre 2014- Section Commerce APPELANT Monsieur Mikaël X... ... 97111 MORNE-A-L'EAU Représenté par Maître Sully
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c51
7 décembre 2015
7 décembre 2015
Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 11 septembre 2014- Section Commerce APPELANT Monsieur Mikaël X... ... 97111 MORNE-A-L'EAU Représenté par Maître Sully
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd38
20 mai 2008
20 mai 2008
Y... ont fait l'acquisition - suivant acte notarié du 27 avril 1985, d'une propriété située sur le territoire de la commune de Curgy lieudit " Pauvray " et par extension sur celui de la commune de Sully
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec2
15 février 2016
15 février 2016
-Décédé- ... 97139 LES ABYMES INTIMÉE SARL RANGERS SECURITE 73 rue Vatable Immeuble Vitalis III 1 er étage no118-119 1er étage-No 118-119 97110 POINTE A PITRE Représentée par Me Sully LACLUSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934b8
5 septembre 2016
5 septembre 2016
/ o Mme Rosette Y... ... 97111 MORNE-A-L'EAU Non Comparante, ni représentée INTIMÉE SARL PHARMACIE DU MARCHE Angle des rues Débarcadère et Bajon 97111 MORNE-A-L'EAU Représentée par Maître Sully
Source officielle2ème Chambre
6718947cd8ceca1cd7018eb4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Défenderesses à l'incident et appelantes : Demandeur à l'incident et intimé : Madame [V] [K] épouse [O] Chez SELARL LACLUSE & CESAR Avocats, [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sully
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906be
6 mai 2013
6 mai 2013
Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la Guadeloupe en date du 7 septembre 2010 APPELANT CENTRE HOSPITALIER LOUIS DANIEL BEAUPERTHUY Section Mahault 97116 POINTE NOIRE Représenté par Maître Sully
Source officiellePage 2 sur 14
GALLIEGUE, Erwan Sullyvan Raymond
16/08/2026
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VERMERSCH, Sullyvan, Patrice, Thierry, Christian, VERMERSCH
04/08/2026
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LATCHIMY, Sullyvan, Jean, Maxime, LATCHIMY
02/08/2026
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BOURGUIGNON, Sullyvan, Florent-Gérard
02/08/2026
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BILLAUD, Sullyvan, Yvon, Pierre, Jean
12/07/2026
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