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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e9
9 novembre 2004
9 novembre 2004
de Stéphane Y... qui avait engagé son avant-corps entre la tLte de pile et le tablier.
Source officielleChambre 4 A
6347ac0b29ffd2adfff4f248
7 octobre 2022
7 octobre 2022
En effet vous avez exposé avoir acheté une bouteille d'eau disponible à la vente dans notre boulangerie et avoir mis dans votre tablier la monnaie restant après cet achat.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935d5
27 septembre 2016
27 septembre 2016
Alexandre GAVACHE, FAITS : Le 18 janvier 2007, Monsieur X..., employé par la société Normatec à conduire un chariot élévateur a été la victime du détachement sur sa tête du dosseret assemblé au tablier
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e8a
27 avril 2004
27 avril 2004
que sur la base de 8 heures par mois et reproche au premier juge d'avoir rejet sa demande en paiement de salaire en inversant la charge de la preuve alors que l'employeur qui avait l'obligation d' tablir
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4fc
23 octobre 2006
23 octobre 2006
Cette dernière a sous-traité des travaux de soudure de ce tablier à la société ESSONNE SOUDURE TUYAUTERIE MONTAGE (ci-après désignée ESTM).
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
642d14e8cb8fa004f57da3a9
4 avril 2023
4 avril 2023
01772 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FHRD-11 Madame [I] [K] Représentant : Me Xavier PREZ, avocat au barreau de REIMS APPELANT Maître Catherine MAIZIERE Représentant : Me Sihem METIDJI-TALBI
Source officielle1re chambre 2e section
631835330876004f131a61e4
6 septembre 2022
6 septembre 2022
le tablier, dès lors que : * lors de la réception, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9457b
29 avril 2019
29 avril 2019
Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau de MARSEILLE AppelantMme X... T... S... N... Y... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd9477c
26 septembre 2019
26 septembre 2019
Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Ordonnance no 2019/M217 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE NOUS, Catherine VINDREAU, magistrat de la mise en
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
651fa541c601f08318991685
5 octobre 2023
5 octobre 2023
la fenêtre latérale, le tablier s'est enfoncé au niveau du caisson du volet roulant.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01414_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Pour contester cette appréciation, le département de l'Ain se réfère à l'étude réalisée par le bureau d'études CONCRETE, visant à analyser la faisabilité d'un projet de remplacement du tablier existant
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e8c
21 avril 2004
21 avril 2004
qu'il tait en outre fait abstraction des comptes pargne et que Daniyle X... en poss dait un Ë concurrence de 150 000 Y... (22 867,35 OE) environ qu'elle a conserv int gralement ; Que surtout, il est tabli
Source officielleChambre 4-2
6545edfb4ac6088318da10d4
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Pour justifier le non-port du tablier de protection radiologique et des gants en cuir, l'employeur verse aux débats les pièces suivantes : - une attestation du 17 mai 2016 émanant de M.
Source officielleChambre 4 A
65c32ee311f78b0008e3e363
19 janvier 2024
19 janvier 2024
- le fait, le 25 février 2020, d'avoir heurté un pont pour lequel la hauteur était limitée à 4, 50 m, lors du transport d'un enrouleur, malgré la signalisation, endommageant le touret et le tablier
Source officielleChambre 2-4
69ce0cb9cdc6046d47d3db57
1 avril 2026
1 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 22/02153 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI3KB Chambre 2-4 Mme [T] [G] Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
65b4b1077ef77d000880b5e7
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Mme [G] [Z] et Mme [S] [Z] - Mme [H] [M] veuve [Z] - C/ Mme [X] [Z] épouse [L] Formule exécutoire le : à : Me Sihem Metidji-Talbi Me Pascal Guérin
Source officielleChambre commerciale 3-1
69fc1da9cdc6046d47e05c90
6 mai 2026
6 mai 2026
En cours de transport, la foreuse a été endommagée après avoir heurté le tablier d'un pont.
Source officielleChambre 1-6
695cd3c275782d5f06f2606b
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[X] [C] Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d5a
4 mars 2004
4 mars 2004
Monsieur X... qui, de surcroOt, a pay, Monsieur Y... en espSces, avec ses propres deniers et non ceux de la soci,t, Desgal (m^me s'il a ,tabli un bon d'enlSvement au nom de cette soci,t,), ne saurait
Source officielleChambre sociale
6163151ce03efc4516bd2dff
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Le compte-rendu de la réunion du Conseil d'''tablissement du 30 novembre 2006 porte notamment, dans un paragraphe intitulé « Informations de la Présidente » la mention suivante : « M.
Source officiellePage 2 sur 21