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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
63d37989d1bc2605de4b4681
26 janvier 2023
26 janvier 2023
demeurant [Adresse 1] représentés par Me Sébastien BADIE substitué par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés de Me Thomas TAPIERO
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02613_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Alexandrine Taniere, représentant la société Garage du Moulin et les sociétés MMA Iard et MMA Iard assurances mutuelles.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02353_20230208
8 février 2023
8 février 2023
B, représenté par Me Tapiero, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Marseille du 28 juillet 2022 ; 2°) d'annuler les arrêtés
Source officielleChambre Civile
6871ece7542d85a267f3c646
10 juillet 2025
10 juillet 2025
- Déboutait les mêmes de leur demande en revendication, - Déclarait la commune de [Localité 9] propriétaire de l'emprise de 26 hectares désigné ' F [Cadastre 4] entre Bourg de [Localité 9]-Rivière Tapiaré
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02551_20230213
13 février 2023
13 février 2023
B, représenté par Me Tapiero, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 septembre 2022 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 août
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895dc
21 juin 2007
21 juin 2007
Décidément le Petit Futé peut être fier d'être sorti de sa tanière afin de prouver sa légitimité et de confirmer sa place de leader sur le marché du guide de voyage.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b6
30 janvier 2007
30 janvier 2007
rapport : " A la date de la présente expertise ces arbres pourraient être âgés d'une trentaine d'années au moins, mais la conformation des troncs ne permet pas une datation précise par carottage à la tarière
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00037_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
plus de 50 % du terrain observé, la zone est considérée comme une zone humide et, dans le cas contraire, l'étude est complétée par une analyse pédologique au moyen de sondages à la bèche ou bien à la tarière
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f237
7 mars 2012
7 mars 2012
enterrés au droit du site, au prétexte que ce n'était pas à lui d'assurer cette tâche mais à l'équipe légère de l'agence et qu'en tout état de cause, il n'avait en sa possession ni pelle, ni pioche ni tarière
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c8edd9dc5b777c90992dfe
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Après quelques instants je vous ai rejoint et vous ai demandé si c'était vous qui tapiez. Vous m'avez répondu « oui et je peux même recommencer » puis vous vous êtes mis à exécution.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0fd
11 juin 2008
11 juin 2008
S'agissant de la livraison des outils mentionnés sur la facture proforma, tarière et bucket, elle ne peut faire l'objet d'une facturation, ceux ci étant inclus dans la prestation contractuelle et manquants
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a45
21 novembre 2007
21 novembre 2007
FAITS ET PROCÉDURE Le 31 janvier 2003, Monsieur Yannick X... circulait à cyclomoteur sur le CD 33 dans le sens GORRON-La TANNIERE, lorsqu'à la sortie du bourg d'HERCE, à un carrefour, il est entré en
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02244_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Il ressort de son rapport du 18 juillet 2022 que l'expert a réalisé le 10 janvier 2022, une prospection à la tarière permettant d'observer les différents horizons jusqu'à 100 centimètres de profondeur
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00368_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
circonstancié à l'appui de ses allégations, alors que le préfet de l'Oise a fait valoir en première instance, sans être sérieusement contredit, que l'étude demandée pourra être réalisée à l'aide d'une tarière
Source officielle1ère ch. civile
6719e5185857dd64cbdaa6f2
23 octobre 2024
23 octobre 2024
instant que j'ai vu le pied de [S] [B] et elle voulait manifestement me frapper dans le ventre du coup, j'ai attrapé le pied et je l'ai repoussée, elle est tombée sur les fesses et je lui dit 'tu ne me taperas
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870e3
12 mai 2004
12 mai 2004
Il a été procédé à l'audition des témoins cités à la requête respectivement des défendeurs : Jean-Jacques SALOMON, Edwy PLÉNEL, Théo KLEIN et des associations : Barbara LEFEBVRE, Jacques TARNERO.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b70
24 septembre 2013
24 septembre 2013
Monsieur Georges X... ... 53300 COUESMES VAUCE Comparant, assisté de Maître Stéphane RIGOT, avocat au barreau de LAVAL INTIMEE : SARL TRANSPORTS L TAROT Bourg 53220 ST BERTHEVIN LA TANNIERE
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00516_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Dans son rapport, l'expert retient que la société Arcadis n'a pas reconnu le caractère expansif des sols au sud de la parcelle malgré un sondage à la tarière indiquant la présence de nombreuses scories
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
668cd240bbc9a118c6c63f03
4 juillet 2024
4 juillet 2024
APPELANTE SAS Team Break, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Louise Bargibant, avocat constitué, substituée par Me Alexandrine Tanière
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03410_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
période très sèche, il a relevé la présence d'eau stagnante dans le fossé en amont du passage busé, ainsi que dans la rigole en aval de ce passage sur une trentaine de mètres, et les sondages à la tarière
Source officiellePage 2 sur 3